JORF n°0282 du 5 décembre 2019

Arrêté du 2 décembre 2019

La ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 et R. 5126-105 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 22 juin 2018,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 7 « Anticancéreux », les spécialités suivantes sont ajoutées comme suit :

| NOM DE LA SPÉCIALITÉ |EXPLOITANT | CODE CIS |CODE UCD| DÉNOMINATION | |--------------------------------------------------------------|-----------|-----------|--------|---------------------------| | BORTEZOMIB OHRE PHARMA 1 mg, poudre pour solution injectable |OHRE PHARMA|6 979 464 1|9452169 | BORTEZOMIB OHR 1MG INJ FL | |BORTEZOMIB OHRE PHARMA 3,5 mg, poudre pour solution injectable|OHRE PHARMA|6 088 650 1|9452175 |BORTEZOMIB OHR 3,5MG INJ FL|

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Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 2 décembre 2019.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

F. Bruneaux