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La ministre des solidarités et de la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 (Vente directe de médicaments par les pharmacies hospitalières : règles dérogatoires) et R. 5126-105 (Dispense de médicaments dans les établissements sans pharmacie interne) ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique (Vente directe de médicaments par les pharmacies hospitalières : règles dérogatoires) ;
Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 22 juin 2018,
Arrête :
L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 7 « Anticancéreux », les spécialités suivantes sont ajoutées comme suit :
| NOM DE LA SPÉCIALITÉ | EXPLOITANT | CODE CIS | CODE UCD | DÉNOMINATION |
|---|---|---|---|---|
| BORTEZOMIB OHRE PHARMA 1 mg, poudre pour solution injectable | OHRE PHARMA | 6 979 464 1 | 9452169 | BORTEZOMIB OHR 1MG INJ FL |
| BORTEZOMIB OHRE PHARMA 3,5 mg, poudre pour solution injectable | OHRE PHARMA | 6 088 650 1 | 9452175 | BORTEZOMIB OHR 3,5MG INJ FL |
1 version
Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 2 décembre 2019.
Pour la ministre et par délégation :
L'adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,
F. Bruneaux