Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce
(Type variétal) |Dénomination| Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice| |----------------------------------------|------------|----------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------| |Carotte déclarée hybride : type potagère| Benara. | HM Clause SAS (FR). | HM Clause SAS (FR). | | Chou-fleur déclaré hybride | Amo 125. | HM Clause SAS (FR). | HM Clause SAS (FR). | | | Benvenuto. | HM Clause SAS (FR). | HM Clause SAS (FR). | | | Faoued. | OBS Innovation (FR). | OBS Innovation (FR). | | | Folder. | HM Clause SAS (FR). | HM Clause SAS (FR). | | | Maresco. | HM Clause SAS (FR). | HM Clause SAS (FR). | | | Merenn. | OBS Innovation (FR). | OBS Innovation (FR). | | Echalote | Gaspor. |Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR).| Agri Obtentions SA (FR). | | Laitue | Florinred. | HM Clause SA (FR). | HM Clause SAS (FR). | | Oignon déclaré hybride | Bryo. | Kaneko Seed CO.Ltd (JP). | Kaneko Seed CO.Ltd (JP). | | | GTX5. | Le Gouguec Cyriaque, SAS Trois Bulbes (FR). | Le Gouguec Cyriaque, SAS Trois Bulbes (FR). | | | Yosemite. | K2 Seed Growers, Inc (US). | Sakata Vegetables Europe SARL (FR). | | Poireau | AP4821. | Semsearch BV (NL). | Semsearch BV (NL). | | | AP5141. | Semsearch BV (NL). | Semsearch BV (NL). | | | AP9194. | Semsearch BV (NL). | Semsearch BV (NL). |

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste b), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

|Espèce
(Type variétal)|Dénomination| Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice| |----------------------------|------------|----------------|-------------------------------------------------------------------| | Courgette déclarée hybride | Koloris. |Tropicasem (SN).| Technisem (FR). |

Est prolongée sur la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2023, l'inscription des variétés désignées ci-après :

- Aubergine déclarée hybride : Pietranera ;
- Carotte déclarée hybride : type potagère : Hekla, Santorin ;
- Chicorée frisée/Chicorée scarole : type frisée : Beauty ;
- Chou-fleur déclaré hybride : Domitio, Douareg, Shakaris, Trevaskis ;
- Concombre/Cornichon déclaré hybride : type concombre : Roccker ;
- Courgette déclarée hybride : Galilée, Lemona, Ninfa ;
- Echalote : Menhir ;
- Fenouil déclaré hybride : Caravaggio, Donatello ;
- Haricot : type à rames : Monte Bello, Monte Gusto ;
- Haricot : type nain : Lasoria, Magistral, Sideral ;
- Laitue : Baleron, Cornouaï, Filoe, Flambine, Graffiti, Jonction, Louxal ;
- Maïs potager : Code 303, Kuatuor ;
- Melon déclaré hybride : Aztec, Escobar, Espartan, Esteban, Mastil, Melixis, Saphir, Talisman ;
- Melon d'eau/Pastèque déclaré hybride : Crispeed ;
- Piment/Poivron déclaré hybride : Bellania, Conyl, Coronor, Riflessi ;
- Pois potager : type ridé : Pixia ;
- Tomate déclarée hybride : Bellastar, Clanio, Doufu, Dres, Ebeno, Faustyno, Fenomena, Gourmandia, Grappelina, Leslie, Mahitos, Natyssa, Truvatura.

Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

- Chou-fleur déclaré hybride : Djeme ;
- Haricot : Buzz.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.

Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés désignées ci-après :

- Chicorée frisée/Chicorée scarole : Glory, Lesly, Milady, Sacha ;
- Chou cabus : Viceroy ;
- Chou cabus déclaré hybride : Decurion, Légion, Poet, Squadron ;
- Chou de Milan déclaré hybride : Manon, Orfée ;
- Chou rave déclaré hybride : Erika ;
- Chou-fleur : Avelmad ;
- Chou-fleur déclaré hybride : Canopus, Jaffa, Overlord, Sabord, Scylla, Trinacria ;
- Concombre/Cornichon déclaré hybride : Faster ;
- Courgette déclarée hybride : Graziella, Pandia ;
- Laitue : Augusta, Falbala, Kendo ;
- Maïs potager déclaré hybride : Imula ;
- Melon déclaré hybride : Cisco, Generis, Hugo, Monica, Polis, Strato ;
- Melon d'eau/Pastèque déclaré hybride : Impresa ;
- Piment/Poivron déclaré hybride : Deseo, Goleador, Impala, Incanto, Murillo ;
- Poireau : Electra ;
- Radis : Fakir ;
- Tomate déclaré hybride : Agostino, Bronson, Byzance, Cervantes, Conquista, Crusoe, Flavoriti, Hilary, Jacaranda, Lithos, Mirely, Moderno, Montijo, Nemo-Tamy, Oasis, Poesia, Pratico, Pupillo, Solleone, Tami, Trésor, Vaquero, Verdoun, Virgilio, Zeplin.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.

Est radiée de la liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, la variété de chou de Milan Alecoz.
Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 30 juin 2025.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « CAVAC (FR) » pour les variétés de haricot Epic et Merlin.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Lidea France SAS (FR) » pour les variétés de haricot Candeur, Goji et Lighthouse.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Sarl Pépinières Touchain (FR) » pour la variété d'asperge Prébelle.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.