Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 1er décembre 2022

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (espèces légumières)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour du catalogue officiel des semences de plantes cultivées

Résumé. Cet arrêté met à jour la liste des variétés de plantes dont les semences sont certifiées en France, en ajoutant, prolongeant ou retirant certaines variétés.

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 6 juillet 2022 (Modification de la présentation des listes de semences) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (espèces légumières) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Espèces légumières »,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription de variétés de plantes au Catalogue officiel des espèces cultivées en France

Résumé. Cet article liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences sont certifiées ou contrôlées pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce
(Type variétal)
Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice
Carotte déclarée hybride : type potagère Benara. HM Clause SAS (FR). HM Clause SAS (FR).
Chou-fleur déclaré hybride Amo 125. HM Clause SAS (FR). HM Clause SAS (FR).
Benvenuto. HM Clause SAS (FR). HM Clause SAS (FR).
Faoued. OBS Innovation (FR). OBS Innovation (FR).
Folder. HM Clause SAS (FR). HM Clause SAS (FR).
Maresco. HM Clause SAS (FR). HM Clause SAS (FR).
Merenn. OBS Innovation (FR). OBS Innovation (FR).
Echalote Gaspor. Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).
Laitue Florinred. HM Clause SA (FR). HM Clause SAS (FR).
Oignon déclaré hybride Bryo. Kaneko Seed CO.Ltd (JP). Kaneko Seed CO.Ltd (JP).
GTX5. Le Gouguec Cyriaque, SAS Trois Bulbes (FR). Le Gouguec Cyriaque, SAS Trois Bulbes (FR).
Yosemite. K2 Seed Growers, Inc (US). Sakata Vegetables Europe SARL (FR).
Poireau AP4821. Semsearch BV (NL). Semsearch BV (NL).
AP5141. Semsearch BV (NL). Semsearch BV (NL).
AP9194. Semsearch BV (NL). Semsearch BV (NL).
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscrit dans le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Résumé. La courgette hybride « Koloris » est inscrite pour dix ans au catalogue des semences françaises.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste b), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

Espèce
(Type variétal)
Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice
Courgette déclarée hybride Koloris. Tropicasem (SN). Technisem (FR).
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation de l'inscription de variétés végétales hybrides et non hybrides

Résumé. Plusieurs variétés de légumes sont prolongées pour cinq ans.

Est prolongée sur la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2023, l'inscription des variétés désignées ci-après :

  • Aubergine déclarée hybride : Pietranera ;
  • Carotte déclarée hybride : type potagère : Hekla, Santorin ;
  • Chicorée frisée/Chicorée scarole : type frisée : Beauty ;
  • Chou-fleur déclaré hybride : Domitio, Douareg, Shakaris, Trevaskis ;
  • Concombre/Cornichon déclaré hybride : type concombre : Roccker ;
  • Courgette déclarée hybride : Galilée, Lemona, Ninfa ;
  • Echalote : Menhir ;
  • Fenouil déclaré hybride : Caravaggio, Donatello ;
  • Haricot : type à rames : Monte Bello, Monte Gusto ;
  • Haricot : type nain : Lasoria, Magistral, Sideral ;
  • Laitue : Baleron, Cornouaï, Filoe, Flambine, Graffiti, Jonction, Louxal ;
  • Maïs potager : Code 303, Kuatuor ;
  • Melon déclaré hybride : Aztec, Escobar, Espartan, Esteban, Mastil, Melixis, Saphir, Talisman ;
  • Melon d'eau/Pastèque déclaré hybride : Crispeed ;
  • Piment/Poivron déclaré hybride : Bellania, Conyl, Coronor, Riflessi ;
  • Pois potager : type ridé : Pixia ;
  • Tomate déclarée hybride : Bellastar, Clanio, Doufu, Dres, Ebeno, Faustyno, Fenomena, Gourmandia, Grappelina, Leslie, Mahitos, Natyssa, Truvatura.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé. Les variétés de chou-fleur 'Djeme' et de haricot 'Buzz' ne sont plus sur la liste officielle mais peuvent être vendues jusqu'en juin 2024.

Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

  • Chou-fleur déclaré hybride : Djeme ;
  • Haricot : Buzz.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Plusieurs variétés de plantes, y compris des hybrides, sont retirées du catalogue officiel à la fin de l'année 2022 mais peuvent être vendues jusqu'en juin 2025.

Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés désignées ci-après :

  • Chicorée frisée/Chicorée scarole : Glory, Lesly, Milady, Sacha ;
  • Chou cabus : Viceroy ;
  • Chou cabus déclaré hybride : Decurion, Légion, Poet, Squadron ;
  • Chou de Milan déclaré hybride : Manon, Orfée ;
  • Chou rave déclaré hybride : Erika ;
  • Chou-fleur : Avelmad ;
  • Chou-fleur déclaré hybride : Canopus, Jaffa, Overlord, Sabord, Scylla, Trinacria ;
  • Concombre/Cornichon déclaré hybride : Faster ;
  • Courgette déclarée hybride : Graziella, Pandia ;
  • Laitue : Augusta, Falbala, Kendo ;
  • Maïs potager déclaré hybride : Imula ;
  • Melon déclaré hybride : Cisco, Generis, Hugo, Monica, Polis, Strato ;
  • Melon d'eau/Pastèque déclaré hybride : Impresa ;
  • Piment/Poivron déclaré hybride : Deseo, Goleador, Impala, Incanto, Murillo ;
  • Poireau : Electra ;
  • Radis : Fakir ;
  • Tomate déclaré hybride : Agostino, Bronson, Byzance, Cervantes, Conquista, Crusoe, Flavoriti, Hilary, Jacaranda, Lithos, Mirely, Moderno, Montijo, Nemo-Tamy, Oasis, Poesia, Pratico, Pupillo, Solleone, Tami, Trésor, Vaquero, Verdoun, Virgilio, Zeplin.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de la variété de chou de Milan Alecoz

Résumé. Le chou de Milan Alecoz est retiré de la liste officielle des plantes cultivées à partir du 31 décembre 2022, mais peut être vendu jusqu'en juin 2025.

Est radiée de la liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, la variété de chou de Milan Alecoz.
Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 30 juin 2025.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement du responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice pour certaines variétés de haricot

Résumé. « CAVAC (FR) » est maintenant responsable des haricots Epic et Merlin.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « CAVAC (FR) » pour les variétés de haricot Epic et Merlin.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de responsable pour les variétés de haricot Candeur, Goji et Lighthouse

Résumé. Lidea France SAS est maintenant responsable des haricots Candeur, Goji et Lighthouse.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Lidea France SAS (FR) » pour les variétés de haricot Candeur, Goji et Lighthouse.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement du responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice pour la variété d'asperge Prébelle

Résumé. Sarl Pépinières Touchain est maintenant en charge de la variété d'asperge Prébelle

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Sarl Pépinières Touchain (FR) » pour la variété d'asperge Prébelle.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera mis en ligne sur le site officiel du gouvernement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er décembre 2022.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation,

M. Faipoux

Arrêté du 1er décembre 2022
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10