Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 octobre 1998, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le ou les moteurs à explosion ou à combustion interne de certains engins de chantier, le matériel ci-après désigné :

Constructeur : Stone Construction Equipment Inc. (Etats-Unis), représenté en France par Gert Paulsen, 43, rue de Montmirail, 02540 Viels-Maisons ;

Désignation de l'engin : pilonneuse ;

Marque et type : Stone type XD 836 Y ;

Marque et type du moteur : Yanmar type L 40 AE-D ;

Puissance et régime nominaux : 3,00 kW à 3 600 tours par minute.