JORF n°276 du 28 novembre 1998

Arrêté du 19 novembre 1998

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 19 novembre 1998, M. Delcourt (Jean-Marc) est nommé membre du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture, au titre de représentant de la production, en remplacement de M. Coatalem (François), nommé président.

Le mandat de M. Delcourt (Jean-Marc) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.

M. DELCOURT JEAN-MARC,EST NOMME MEMBRE,AU TITRE DE REPRESENTANT DE LA PRODUCTION,EN REMPLACEMENT DE M. COATALEM FRANCOIS,NOMME PRESIDENT.

LE MANDAT DE M. DELCOURT PRENDRA FIN EN MEME TEMPS QUE CELUI DES AUTRES MEMBRES DU CONSEIL SPECIALISE.