Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, la section 1 « Greffons osseux » est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Section 1
Greffons osseux (allogreffes) | | | La prise en charge des greffons ossiculaires de l'oreille n'est pas assurée.
Lors d'interventions pour tumeurs, reprises de prothèse totale de hanche, la prise en charge est assurée dans la limite de 3 247,16 € que le (s) greffon (s) soient implanté (s) seul (s) ou associé (s) avec un substitut osseux d'origine synthétique ou animale, sur justificatifs apportés par la facture et les étiquettes attestant du nombre d'unités implantées.
Dans tous les autres cas, la prise en charge est assurée dans la limite d'une unité par intervention. | | | Sous-section 1
Greffons osseux viro-inactivés | | | Paragraphe 1
Greffons osseux sous forme de poudre (granulométrie < 2 mm) | | | Greffons osseux pour un volume inférieur à 2 cm3 (< 2 cm3) | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | |3314992| Allogreffe osseuse, poudre, < 2 cm3, TBF, PHOENIX.
Allogreffe osseuse traitée par procédé PHOENIX sous forme de poudre os spongieux, inférieur à 2 cm3, de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
D205 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 0,5 cm3 / 0,2-0,5 mm
D905 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 0,5 cm3 / 0,2-1,6 mm
D3005 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 0,5 cm3 / 0,5-2 mm
D910 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 1 cm3 / 0,2-1,6 mm
D3010 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 1 cm3 / 0,5-2 mm
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. | | | Société BIOBANK | |3333104| Allogreffe osseuse, poudre, < 2 cm3, BIOBANK, Supercrit.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Supercrit sous forme de poudre d'os spongieux ou cortico-spongieux, volume inférieur à 2 cm3, de la société BIOBANK.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
90031, 90035, 90051, 90055 : Poudre d'os 0,5 mm - 0,5 cm3
90032, 90036, 90052, 90056 : Poudre d'os 0,5 mm - 1 cm3
90041 : Poudre d'os 1 mm - 0,5 cm3
90042 : Poudre d'os 1 mm - 1 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2020. | | | Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 4 cm3 (> ou = 2 cm3 et < 4 cm3) | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | |3338685| Allogreffe osseuse, poudre, ≥ 2 cm3 et < 4 cm3, TBF, PHOENIX.
Allogreffe osseuse traitée par procédé PHOENIX sous forme de poudre os spongieux, volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 4 cm3, de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
D920 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 2 cm3 / 0,2-1,6 mm
D3020 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 2 cm3 / 0,5-2 mm
D936 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 3,6 cm3 / 0,2-1,6 mm
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. | | | Société BIOBANK | |3399818| Allogreffe osseuse, poudre, ≥ 2 cm3 et < 4 cm3, BIOBANK, Supercrit.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Supercrit sous forme de poudre d'os spongieux ou cortico-spongieux, volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 4 cm3, de la société BIOBANK.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
90033, 90037, 90053, 90057 : Poudre d'os 0,5 mm - 2 cm3
90043 : Poudre d'os 1 mm - 2 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement osseux.
Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2020. | | | Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 4 cm3 (> ou = 4 cm3) | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | |3346006| Allogreffe osseuse, poudre, ≥ 4 cm3, TBF, PHOENIX.
Allogreffe osseuse traitée par procédé PHOENIX sous forme de poudre os spongieux, volume supérieur ou égal à 4 cm3, de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
D940 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 4 cm3 / 0,2-1,6 mm
D3040 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 4 cm3 / 0,5-2 mm
D955 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 5,5 cm3 / 0,2-1,6 mm
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. | | | Société BIOBANK | |3344830| Allogreffe osseuse, poudre, ≥ 4 cm3, BIOBANK, Supercrit.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Supercrit sous forme de poudre d'os spongieux ou cortico-spongieux, volume supérieur ou égal à 4 cm3, de la société BIOBANK.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
90034, 90054 : Poudre d'os 0,5 mm - 4 cm3
90044 : Poudre d'os 1 mm - 4 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2020. | | | Société OST DEVELOPPEMENT SAS | |3301736| Allogreffe osseuse, poudre Ostéopure, ≥ 4 cm3, OST DEVELOPPEMENT.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme de poudre os spongieux, volume supérieur ou égal à 4 cm3 de la société OST DEVELOPPEMENT.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
OPFRF08OCE : OSTEOPURE FRAGMENT FIN 8 cm3
OPFRF16OCE : OSTEOPURE FRAGMENT FIN 16 cm3
La prise en charge est assurée dans les indications suivantes :
• reconstruction osseuse dans les arthroplasties de hanche ou de genou, de 1re ou de 2de intention,
• ostéotomie d'addition, de comblement, d'interposition,
• arthrodèse vertébrale,
• fracture avec perte de substance osseuse,
• traitement des pseudarthroses.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2020. | | | Paragraphe 2
Greffons osseux sous forme de copeaux, granules, fragments, chips (granulométrie > 2 mm) | | | Greffons osseux pour un volume inférieur à 5 cm3 (< 5 cm3) | | | Etablissement français du sang (EFS) | |3376444| Allogreffe osseuse, copeaux, < 5 cm3, EFS, UTTCAL.
Allogreffe osseuse viro inactivé selon le procédé UTTCAL de l'Etablissement Français du sang sous forme de copeaux, inférieur à 5 cm3.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
UTT01
La prise en charge est assurée dans le comblement d'une perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2022. | | | Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | |3397080| Allogreffe osseuse, copeaux, ≥ 5 cm3 et < 10 cm3, TBF, PHOENIX.
Allogreffe osseuse traitée par procédé PHOENIX sous forme de copeaux os spongieux, volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3, de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BS02 : Petits copeaux d'os spongieux PHOENIX 5 à 7 cm3 (< 3 mm)
B02 : Copeaux d'os spongieux PHOENIX 5 à 7 cm3
B03 : Copeaux d'os spongieux PHOENIX 7 à 10 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. | | | Société OST DEVELOPPEMENT SAS | |3329775| Allogreffe osseuse, fragments Ostéopure, ≥ 5 cm3 et < 10 cm3, OST DEVELOPPEMENT.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme de fragments, granulométrie de 3 à 8 mm de la société OST DEVELOPPEMENT.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
OPFRG05OCE : OSTEOPURE FRAGMENT 5 cm3
La prise en charge est assurée dans les indications suivantes :
• reconstruction osseuse dans les arthroplasties de hanche ou de genou, de 1re ou de 2de intention,
• ostéotomie d'addition, de comblement, d'interposition,
• arthrodèse vertébrale,
• fracture avec perte de substance osseuse,
• traitement des pseudarthroses.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2020. | | | Société BIOBANK | |3379885| Allogreffe osseuse, copeaux, granules, ≥ 5 cm3 et < 10 cm3, BIOBANK, Supercrit.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Supercrit sous forme de copeaux ou de granules, volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3, de la société BIOBANK.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
90021 : Copaux d'os spongieux 5 cm3
90071 : Granules d'os spongieux 5 cm3
90072, 90082 : Granules d'os spongieux 7 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2020. | | | Etablissement français du sang (EFS) | |3337220| Allogreffe osseuse, copeaux, ≥ 5 et < 10 cm3, EFS, UTTCAL.
Allogreffe osseuse viro inactivé selon le procédé UTTCAL de l'Etablissement français du sang sous forme de copeaux, volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
UTT02
La prise en charge est assurée dans le comblement d'une perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2022. | | | Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) | |3393359| Allogreffe osseuse, chips spongieux, 5 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 5 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
GT2801 / DD2801 : chips spongieux 5 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse,
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. | |3303735| Allogreffe osseuse, fragments, ≥ 5 et < 10 cm3, NOVOMEDICS, C+TBA ALLOTEC
Allogreffe osseuse traitée par procédé C+TBA ALLOTEC sous forme de fragments, volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ALO319FR ; LALO319FR ; FRLALO319FR : fragment spongieux 5 cm3 (2-5 mm)
ALO305FR ; LALO305FR ; FRLALO305FR : fragment spongieux 5 cm3 (2-8 mm)
ALO3026FR ; LALO326FR ; FRLALO326FR : fragment spongieux 5 cm3 (5-8 mm)
La prise en charge est assurée dans le comblement d'une perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024. | | | Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 (> ou = 10 cm3 et < 15 cm3) | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | |3308069| Allogreffe osseuse, copeaux, ≥ 10 cm3 et < 15 cm3, TBF, PHOENIX.
Allogreffe osseuse traitée par procédé PHOENIX sous forme de copeaux os spongieux, volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3, de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
Copeaux d'os spongieux :
B04 : Copeaux d'os spongieux PHOENIX 10 à 15 cm3
BS04 : Petits copeaux d'os spongieux PHOENIX 10 à 15 cm3 (< 3 mm)
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. | | | Société OST DEVELOPPEMENT SAS | |3363447| Allogreffe osseuse, fragments Ostéopure, ≥ 10 cm3 et < 15 cm3, OST DEVELOPPEMENT.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme de fragments, granulométrie de 3 à 8 mm volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 de la société OST DEVELOPPEMENT.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
OPFRG10OCE : OSTEOPURE FRAGMENTS
La prise en charge est assurée dans les indications suivantes :
• reconstruction osseuse dans les arthroplasties de hanche ou de genou, de 1re ou de 2de intention,
• ostéotomie d'addition, de comblement, d'interposition,
• arthrodèse vertébrale,
• fracture avec perte de substance osseuse,
• traitement des pseudarthroses.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2020. | | | Société BIOBANK | |3333601| Allogreffe osseuse, copeaux, granules, ≥ 10 cm3 et < 15 cm3, BIOBANK, Supercrit.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Supercrit sous forme de copeaux ou de granules, volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3, de la société BIOBANK.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
90022 : Copeaux d'os spongieux 10 cm3
90073 : Granules d'os spongieux 10 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2020. | | | Etablissement Français du Sang (EFS) | |3372506| Allogreffe osseuse, copeaux, ≥ 10 cm3 et < 15 cm3, EFS, UTTCAL.
Allogreffe osseuse viro inactivé selon le procédé UTTCAL de l'Etablissement Français du sang sous forme de copeaux, volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
UTT02
La prise en charge est assurée dans le comblement d'une perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2022. | | | Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDISC) | |3316560| Allogreffe osseuse, chips spongieux, 10 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 10 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
GT2802 / DD2802 : chips spongieux 10 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse,
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. | | | Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm3 et inférieur à 20 cm3 (> ou = 15 cm3 et < 20 cm3) | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | |3341598| Allogreffe osseuse, copeaux, > ou = 15 cm3 et < 20 cm3, TBF, PHOENIX.
Allogreffe osseuse traitée par procédé PHOENIX sous forme de copeaux os spongieux, supérieur ou égal à 15 cm3 et inférieur à 20 cm3 de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BS05 : Petits copeaux d'os spongieux PHOENIX 15 à 20 cm3 (< 3 mm)
B05 : Copeaux d'os spongieux PHOENIX 15 à 20 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. | | | Société OST DEVELOPPEMENT SAS | |3352219| Allogreffe osseuse, fragments Ostéopure, > ou = 15 cm3 et < 20 cm3, OST DEVELOPPEMENT.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme de fragments, granulométrie de 3 à 8 mm volume supérieur ou égal à 15 cm3 et inférieur à 20 cm3 de la société OST DEVELOPPEMENT.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
OPFRG17OCE : OSTEOPURE FRAGMENT > 15 cm3
La prise en charge est assurée dans les indications suivantes :
• reconstruction osseuse dans les arthroplasties de hanche ou de genou, de 1re ou de 2de intention,
• ostéotomie d'addition, de comblement, d'interposition,
• arthrodèse vertébrale,
• fracture avec perte de substance osseuse,
• traitement des pseudarthroses.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2020. | | | Société BIOBANK | |3369125| Allogreffe osseuse, granules, > ou = 15 cm3 et < 20 cm3, BIOBANK, Supercrit.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Supercrit sous forme de granules, volume supérieur ou égal à 15 cm3 et inférieur à 20 cm3, de la société BIOBANK.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
90074, 90084 : Granules d'os spongieux 18 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2020. | | | Etablissement Français du Sang (EFS) | |3331915| Allogreffe osseuse, copeaux, > ou = 15 cm3 et < 20 cm3, EFS, UTTCAL.
Allogreffe osseuse viro inactivé selon le procédé UTTCAL de l'Etablissement Français du sang sous forme de copeaux, granules volume supérieur ou égal à 15 cm3 et inférieur à 20 cm3.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
UTT03
La prise en charge est assurée dans le comblement d'une perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2022. | | | Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) | |3362063| Allogreffe osseuse, chips spongieux, 15 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 15 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
GT2804 / DD2804 : chips spongieux 15 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse,
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. | |3342907| Allogreffe osseuse, fragments, ≥ 15 et < 20 cm3, NOVOMEDICS, C+TBA ALLOTEC
Allogreffe osseuse traitée par procédé C+TBA ALLOTEC sous forme de fragments spongieux, volume égal supérieur ou égal à 15 cm3 et inférieur à 20 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ALO315FR ; LALO315FR ; FRLALO315FR : fragment spongieux 15 cm3 (2-5 mm)
ALO306FR ; LALO306FR ; FRLALO306FR : fragment spongieux 15 cm3 (2-8 mm)
ALO316FR ; LALO316FR ; FRLALO316FR : fragment spongieux 15 cm3 (5-8 mm)
ALO340FR ; LALO340FR ; FRLALO340FR : fragment spongieux 15 cm3 (2-8 mm)
La prise en charge est assurée dans le comblement d'une perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024. | | | Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 20 cm3 et inférieur à 30 cm3 (> ou = 20 cm3 et < 30 cm3) | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | |3349482| Allogreffe osseuse, copeaux, > ou = 20 cm3 et < 30 cm3, TBF, PHOENIX.
Allogreffe osseuse traitée par procédé PHOENIX sous forme de copeaux os spongieux, supérieur ou égal à 20 cm3 et inférieur à 30 cm3 de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
B06 : Copeaux d'os spongieux PHOENIX 20 à 25 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. | | | Société OST DEVELOPPEMENT SAS | |3336189| Allogreffe osseuse, fragments Ostéopure, , > ou = 20 cm3 et < 30 cm3, OST DEVELOPPEMENT.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme de fragments, granulométrie de 3 à 8 mm, supérieur ou égal à 20 cm3 et inférieur à 30 cm3 de la société OST DEVELOPPEMENT.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
OPFRG25OCE : OSTEOPURE FRAGMENT 25 cm3
OPGFR25OCE : OSTEOPURE GROS FRAGMENT 25 cm3
La prise en charge est assurée dans les indications suivantes :
• reconstruction osseuse dans les arthroplasties de hanche ou de genou, de 1re ou de 2de intention,
• ostéotomie d'addition, de comblement, d'interposition,
• arthrodèse vertébrale,
• fracture avec perte de substance osseuse,
• traitement des pseudarthroses.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2020. | | | Société BIOBANK | |3331252| Allogreffe osseuse, copeaux, granules, > ou = 20 cm3 et < 30 cm3, BIOBANK, Supercrit.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Supercrit sous forme de copeaux ou de granules, volume supérieur ou égal à 20 cm3 et inférieur à 30 cm3, de la société BIOBANK.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
90023 : Copeaux d'os spongieux 25 cm3
90075, 90085 : Granules d'os spongieux 25 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2020. | | | Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDISC) | |3397469| Allogreffe osseuse, chips spongieux, 20 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 20 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
GT2805 / DD2805 : chips spongieux 20 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse,
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. | | | Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 30 cm3 et inférieur à 45 cm3 (> ou = 30 cm3 et < 45 cm3) | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | |3348962| Allogreffe osseuse, copeaux, > ou = 30 cm3 et < 45 cm3, TBF, PHOENIX.
Allogreffe osseuse traitée par procédé PHOENIX sous forme de copeaux os spongieux, supérieur ou égal à 30 cm3 et inférieur à 45 cm3 de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
B07 : Copeaux d'os spongieux PHOENIX 30 à 35 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. | | | Société BIOBANK | |3315425| Allogreffe osseuse, granules, > ou = 30 cm3 et < 45 cm3, BIOBANK, Supercrit.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Supercrit sous forme de granules, volume supérieur ou égal à 30 cm3 et inférieur à 45 cm3, de la société BIOBANK.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
90076 : Granules d'os spongieux 30 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement osseux.
Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2020. | | | Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) | |3332139| Allogreffe osseuse, chips spongieux, 30 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 30 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
GT2803 / DD2803 : chips spongieux 30 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse,
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. | |3351792| Allogreffe osseuse, fragments, >=30 et < 45 cm3, NOVOMEDICS, C+TBA ALLOTEC
Allogreffe osseuse traitée par procédé C+TBA ALLOTEC sous forme de fragments spongieux, volume supérieur ou égal à 30 cm3 et inférieur à 45 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ALO309FR ; LALO309FR ; FRLALO309FR : fragment spongieux 30 cm3 (2-5 mm)
ALO307FR ; LALO307FR ; FRLALO307FR : fragment spongieux 30 cm3 (2-8 mm)
ALO310FR ; LALO310FR ; FRLALO310FR : fragment spongieux 30 cm3 (5-8 mm)
ALO341FR ; LALO341FR ; FRLALO341FR : fragment spongieux 30 cm3 (2-8 mm)
La prise en charge est assurée dans le comblement osseux.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024. | | | Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 45 cm3 (> ou = 45 cm3) | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | |3350976| Allogreffe osseuse, copeaux os spongieux, > ou = 45 cm3, TBF, PHOENIX.
Allogreffe osseuse traitée par procédé PHOENIX sous forme de copeaux os spongieux, supérieur ou égal à 45 cm3, de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
B08 : Copeaux d'os spongieux PHOENIX > 45 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. | | | Société BIOBANK | |3324022| Allogreffe osseuse, copeaux, granules, > ou = 45 cm3, BIOBANK, Supercrit.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Supercrit sous forme de copeaux ou de granules, volume supérieur ou égal à 45 cm3, de la société BIOBANK.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
90024 : Copeaux d'os spongieux > 45 cm3
90077 : Granules d'os spongieux > 45 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2020. | | | Société OST DEVELOPPEMENT SAS | |3359500| Allogreffe osseuse, fragments Ostéopure, > ou = 45 cm3, OST DEVELOPPEMENT.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme de fragments, supérieur ou égal à 45 cm3 de la société OST DEVELOPPEMENT.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
OPGFR45OCE : OSTEOPURE GROS FRAGMENT > 45 cm3.
La prise en charge est assurée dans les indications suivantes :
• reconstruction osseuse dans les arthroplasties de hanche ou de genou, de 1re ou de 2de intention,
• ostéotomie d'addition, de comblement, d'interposition,
• arthrodèse vertébrale,
• fracture avec perte de substance osseuse,
• traitement des pseudarthroses.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2020. | | | Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) | |3349192| Allogreffe osseuse, fragments, > ou = 45 cm3, NOVOMEDICS, C+TBA ALLOTEC
Allogreffe osseuse traitée par procédé C+TBA ALLOTEC sous forme de fragments spongieux, volume supérieur ou égal à 45 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ALO317FR ; LALO317FR ; FRLALO317FR : fragment spongieux 45 cm3 (2-5 mm)
ALO308FR ; LALO308FR ; FRLALO308FR : fragment spongieux 45 cm3 (2-8 mm)
ALO331FR ; LALO331FR ; FRLALO331FR : fragment spongieux 45 cm3 (5-8 mm)
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024. | | | Paragraphe 3
Greffons osseux sous forme géométrique simple (parallélépipédique) | | | Greffons osseux pour un volume inférieur à 2 cm3 (< 2 cm3) | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | |3345343| Allogreffe osseuse, géométrique simple, < 2 cm3, TBF, PHOENIX.
Allogreffe osseuse traitée par procédé PHOENIX sous forme géométrique simple, inférieur à 2 cm3, de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
Blocs :
CH5 : Bloc d'os spongieux PHOENIX 5 x 8 x 10 mm
CH6 : Bloc d'os spongieux PHOENIX 6 x 8 x 10 mm
CH7 : Bloc d'os spongieux PHOENIX 7 x 8 x 10 mm
Bâtonnet d'os spongieux :
FC110 : 2 bâtonnets d'os cortico-spongieux 1 x 1 x 10 mm
FC210 : 2 bâtonnets d'os cortico-spongieux 2 x 2 x 10 mm
FC215 : 2 bâtonnets d'os cortico-spongieux 2 x 2 x 15 mm
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. | | | Société BIOBANK | |3315773| Allogreffe osseuse, géométrique, bloc spongieux < 2 cm3, BIOBANK, Supercrit.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Supercrit sous forme géométrique, volume inférieur à 2 cm3, de la société BIOBANK.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
90010 : Bloc d'os spongieux 8x8x8 mm
900111 : Bloc d'os spongieux 10x10x6 mm
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2020. | | | Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) | |3348867| Allogreffe osseuse, géométrique, < à 2 cm3, NOVOMEDICS, C+TBA ALLOTEC
Allogreffe osseuse traitée par procédé C+TBA ALLOTEC sous forme géométrique simple, inférieur à 2 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ALO406FR ; LALO406FR ; FRLALO406FR : bloc d'os spongieux 1 cm3
ALO402FR ; LALO402FR ; FRLALO402FR : bloc d'os cortico-spongieux 1 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024. | |3348689| Allogreffe osseuse, géométrique, < à 2 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 1 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
GT2601/ DD2601 : bloc spongieux 1 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse,
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. | | | Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3 (> ou = 2 cm3 et < 5 cm3) | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | |3331111| Allogreffe osseuse, géométrique simple, > ou = 2 cm3 et < 5 cm3, TBF, PHOENIX.
Allogreffe osseuse traitée par procédé PHOENIX sous forme géométrique simple, supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3 de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
Blocs :
T04 : Bloc d'os spongieux PHOENIX 10 x 20 x 20 mm
Bâtonnet d'os spongieux :
S02 : Bâtonnet d'os spongieux PHOENIX 20 x 10 x 10 mm
S03 : Bâtonnet d'os spongieux PHOENIX 30 x 10 x 10 mm
S04 : Bâtonnet d'os spongieux PHOENIX 40 x 10 x 10 mm
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. | | | Société BIOBANK | |3383102| Allogreffe osseuse, géométrique, bloc spongieux > ou = 2 cm3 et < 5 cm3, BIOBANK, Supercrit.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Supercrit sous forme géométrique simple, volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3 de la société BIOBANK.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
90012 : Bloc d'os spongieux 20* 10* 10 mm
900161 : Baguette d'os spongieux 5x5x25 mm (par 3)
900162 : Baguette d'os spongieux 5x5x35 mm (par 3)
900163 : Baguette d'os spongieux 6x6x30 mm (par 2)
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2020. | | | Société OST DEVELOPPEMENT SAS | |3316258| Allogreffe osseuse, géométrique, Ostéopure, > ou = 2 cm3 et < 5 cm3, OST DEVELOPPEMENT.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme géométrique simple, supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3 de la société OST DEVELOPPEMENT.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
OPB5530OCE : OSTEOPURE BAGUETTES 5x5x30mm x4
OPBLC25OCE : OSTEOPURE BLOC 25x12x10 mm
La prise en charge est assurée dans les indications suivantes :
• reconstruction osseuse dans les arthroplasties de hanche ou de genou, de 1re ou de 2de intention,
• ostéotomie d'addition, de comblement, d'interposition,
• arthrodèse vertébrale,
• fracture avec perte de substance osseuse,
• traitement des pseudarthroses.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2020. | | | Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) | |3308307| Allogreffe osseuse, géom., > ou = à 2 et < à 5 cm3, NOVOMEDICS, C+TBA ALLOTEC
Allogreffe osseuse traitée par procédé C+TBA ALLOTEC sous forme géométrique simple, supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ALO409FR ; LALO409FR ; FRLALO409FR : bloc d'os spongieux 2 cm3
ALO403FR ; LALO403FR ; FRLALO403FR : bloc d'os cortico-spongieux 2 cm3
ALO400FR ; LALO400FR ; FRLALO400FR : bloc d'os spongieux 3 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024 | |3380233| Allogreffe osseuse, géom., > ou = à 2 et < à 5 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 3 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
GT2609 / DD2609 : bloc spongieux 3 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse,
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. | | | Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | |3375798| Allogreffe osseuse, géométrique simple, > ou = 5 cm3 et < 10 cm3, TBF, PHOENIX.
Allogreffe osseuse traitée par procédé PHOENIX sous forme géométrique simple, supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
Blocs :
T24 : Bloc d'os spongieux PHOENIX 20 x 20 x 20 mm
T01 : Bloc d'os spongieux PHOENIX 20 x 20 x 30 mm
Bâtonnet d'os spongieux :
SX02 : 4 bâtonnets d'os spongieux PHOENIX 20 x 10 x 10 mm
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. | | | Société BIOBANK | |3360578| Allogreffe osseuse, géométrique, bloc spongieux > ou = 5 cm3 et < 10 cm3, BIOBANK, Supercrit.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Supercrit sous forme géométrique simple, volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 de la société BIOBANK.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
90011 : Bloc d'os spongieux 30x20x10 mm
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2020. | | | Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) | |3341960| Allogreffe osseuse, géométrique, > ou =5 et < 10 cm3, NOVOMEDICS, C+TBA ALLOTEC
Allogreffe osseuse traitée par procédé C+TBA ALLOTEC sous forme géométrique simple, supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ALO401FR ; LALO401FR ; FRLALO401FR : bloc d'os spongieux 6,75 cm3
ALO416FR ; LALO416FR ; FRLALO416FR : bloc d'os spongieux 6,00 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024. | |3314673| Allogreffe osseuse, géométrique, > ou = 5 et < 10 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 9 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
GT2604 / DD2604 : bloc spongieux 9 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse,
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. | | | Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 (> ou = 10 cm3 et < 15 cm3) | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | |3323175| Allogreffe osseuse, géométrique simple, > ou = 10 cm3 et < 15 cm3, TBF, PHOENIX.
Allogreffe osseuse traitée par procédé PHOENIX sous forme géométrique simple, supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
Bloc :
T01 : Bloc d'os spongieux PHOENIX 20 x 20 x 30 mm
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. | | | Société OST DEVELOPPEMENT SAS | |3309070| Allogreffe osseuse, géométrique, Ostéopure, > ou = 10 cm3 et < 15 cm3, OST DEVELOPPEMENT.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme géométrique simple, supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 de la société OST DEVELOPPEMENT.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
OPBLC30OCE : OSTEOPURE BLOC 30x25x15 mm
OPPII15OCE : OSTEOPURE TRANCHE < 15 cm3
La prise en charge est assurée dans les indications suivantes :
• reconstruction osseuse dans les arthroplasties de hanche ou de genou, de 1re ou de 2de intention,
• ostéotomie d'addition, de comblement, d'interposition,
• arthrodèse vertébrale,
• fracture avec perte de substance osseuse,
• traitement des pseudarthroses.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2020. | | | Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) | |3388068| Allogreffe osseuse, géom., > ou = 10 et < à 15 cm3, NOVOMEDICS, C+TBA ALLOTEC
Allogreffe osseuse traitée par procédé C+TBA ALLOTEC sous forme géométrique simple, supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ALO325FR ; LALO325FR ; FRLALO325FR : cube spongieux 10 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024 | |3379632| Allogreffe osseuse géom., > ou = 10 et < à 15 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 12 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
GT2600 / DD2600 : bloc spongieux 12 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse,
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024 | | | Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm3 (> ou = 15 cm3) | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | |3353800| Allogreffe osseuse, géométrique simple, > ou = 15 cm3, TBF, PHOENIX.
Allogreffe osseuse traitée par procédé PHOENIX sous forme géométrique, supérieur ou égal à 15 cm3 de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
T06 : Bloc d'os spongieux PHOENIX 22 x 22 x 32 mm
SX04 : 4 bâtonnets d'os spongieux PHOENIX 40 x 10 x 10 mm
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. | | | Société OST DEVELOPPEMENT SAS | |3363401| Allogreffe osseuse, géométrique, tranche Ostéopure, > ou = 15 cm3, OST DEVELOPPEMENT.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme géométrique, supérieur ou égal à 15 cm3, épaisseur 8 mm (+ ou - 1mm) de la société OST DEVELOPPEMENT.
REFERENCE PRISE EN CHARGE : OPPIT15OCE, OSTEOPURE TRANCHE > 15 cm3.
La prise en charge est assurée dans les indications suivantes :
• reconstruction osseuse dans les arthroplasties de hanche ou de genou, de 1re ou de 2de intention,
• ostéotomie d'addition, de comblement, d'interposition,
• arthrodèse vertébrale,
• fracture avec perte de substance osseuse,
• traitement des pseudarthroses.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2020. | | | Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) | |3345248| Allogreffe osseuse, géométrique, > à 15 cm3, NOVOMEDICS, C+TBA ALLOTEC
Allogreffe osseuse traitée par procédé C+TBA ALLOTEC sous forme géométrique simple, supérieur à 15 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ALO314FR ; LALO314FR ; FRLALO314FR : cube spongieux 20 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024. | |3338308| Allogreffe osseuse, géométrique, > à 15 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 15 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
GT2605 / DD2605 : bloc spongieux 15 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse,
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. | | | Paragraphe 4
Greffons osseux sous forme géométrique complexe (anneau, cheville, coin, cylindre, disque, plaquette, sphère) | | | Greffons osseux pour un volume inférieur à 2 cm3 (< 2 cm3) | | | Société BIOBANK | |3353911| Allogreffe osseuse, complexe, < 2 cm3, BIOBANK, Supercrit.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Supercrit sous forme géométrique complexe, volume inférieur à 2 cm3 de la société BIOBANK.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
90063 : Plaquette osseuse 12x10 mm
90064 : Plaquette osseuse 18x10 mm
90065 : Plaquette osseuse 15x10x4 mm
90066 : Plaquette osseuse 22x12x4 mm
90067, 90068 : Plaquette osseuse pré-adaptée entre 15x10x4 mm et 40x15x10xmm
900909 : Cheville d'os spongieux 28x9 mm
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2020. | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | |3345774| Allogreffe osseuse, complexe, < 2 cm3, TBF, PHOENIX.
Allogreffe osseuse traitée par procédé PHOENIX sous forme géométrique complexe inférieur à 2 cm3, de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
Disques d'os spongieux :
CP8 : Disque d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 8 mm
CP10 : Disque d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 10 mm
CP12 : Disque d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 12 mm
CP14 : Disque d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 14 mm
CP16 : Disque d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 16 mm
CP214 : 2 disques d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 14 mm
LC15 : Bloc d'os cortico spongieux PHOENIX 15 x 10 x 1,5 mm
LC12 : Bloc d'os cortico spongieux PHOENIX 12 x 8 x 1,5 mm
DL15 : Bloc d'os cortico spongieux PHOENIX 15 x 10 x 5 mm
DL20 : Bloc d'os cortico spongieux PHOENIX 20 x 10 x 5 mm
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. | | | Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) | |3350249| Allogreffe osseuse, complexe, < à 2 cm3 NOVOMEDICS, C+TBA ALLOTEC
Allogreffe osseuse traitée par procédé C+TBA ALLOTEC sous forme géométrique complexe, inférieur à 2 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ALO423FR ; LALO423FR ; FRLALO423FR : cylindre d'os spongieux 1,57 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024 | | | Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3 (> ou = 2 cm3 et < 5 cm3) | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | |3355778| Allogreffe osseuse, complexe, > ou = 2 cm3 et < 5 cm3, TBF, PHOENIX.
Allogreffe osseuse traitée par procédé PHOENIX sous forme géométrique complexe supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3, de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
Coin d'os spongieux :
W06 : Coin d'os spongieux PHOENIX 32 x 30 mm hauteur 6 mm
W07 : Coin d'os spongieux PHOENIX 32 x 30 mm hauteur 7 mm
Disques d'os spongieux :
CP314 : 3 disques d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 14 mm
CP414 : 4 disques d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 14 mm
CP416 : 4 disques d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 16 mm
Cylindres d'os spongieux :
Z08 : Cylindre avec fente d'os spongieux PHOENIX 30 x diamètre 8 mm
Z10 : Cylindre avec fente d'os spongieux PHOENIX 30 x diamètre 10 mm
Z12 : Cylindre avec fente d'os spongieux PHOENIX 30 x diamètre 12 mm
Z14 : Cylindre avec fente d'os spongieux PHOENIX 30 x diamètre 14 mm
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. | | | Société BIOBANK | |3337007| Allogreffe osseuse, complexe, > ou = 2 cm3 et < 5 cm3, BIOBANK, Supercrit.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Supercrit sous forme géométrique complexe, volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3 de la société BIOBANK.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
90019 : Coin osseux 6 mm - 6°
900910 : Cheville d'os spongieux 28x10 mm
900911 : Cheville d'os spongieux 28x11 mm
900912 : Cheville d'os spongieux 28x12 mm
900913 : Cheville d'os spongieux 28x13 mm
900914 : Cheville d'os spongieux 28x14 mm
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2020. | | | Société OST DEVELOPPEMENT SAS | |3338870| Allogreffe osseuse, complexe, Ostéopure, > ou = 2 cm3 et < 5 cm3, OST DEVELOPPEMENT.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme géométrique complexe, supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3 de la société OST DEVELOPPEMENT.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
OPDISQ5OCE : OSTEOPURE DISQUE FERMETURE Ø14x5mm x 4
OPBCH48OCE : OSTEOPURE BAGUETTES 5x5x48mm x2
OPCSS88OCE : OSTEOPURE COIN S8 ANGLE 8
La prise en charge est assurée dans les indications suivantes :
• reconstruction osseuse dans les arthroplasties de hanche ou de genou, de 1re ou de 2de intention,
• ostéotomie d'addition, de comblement, d'interposition,
• arthrodèse vertébrale,
• fracture avec perte de substance osseuse,
• traitement des pseudarthroses.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2020. | | | Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) | |3335675| Allogreffe osseuse, complexe, > ou = 2 et < à 5 cm3, NOVOMEDICS, C+TBA ALLOTEC
Allogreffe osseuse traitée par procédé C+TBA ALLOTEC sous forme géométrique complexe, supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ALO424FR ; LALO424FR ; FRLALO424FR : cylindre d'os spongieux 2,36 cm3
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024. | |3313372| Allogreffe osseuse, complexe, > ou = 2 et < à 5 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume inférieur ou égal à 15 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
GT2001 / DD2001 : coin spongieux 22.5°
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse,
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. | | | Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | |3306449|Allogreffe osseuse, complexe, > ou = 5 cm3 et < 10 cm3, TBF, PHOENIX.
Allogreffe osseuse traitée par procédé PHOENIX sous forme géométrique complexe supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3, de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
WT06 : Coin d'os spongieux PHOENIX 35 x 34 mm hauteur 6 mm
W08 : Coin d'os spongieux PHOENIX 32 x 30 mm hauteur 8 mm
WT08 : Coin d'os spongieux PHOENIX 35 x 34 mm hauteur 8 mm
W09 : Coin d'os spongieux PHOENIX 32 x 30 mm hauteur 9 mm
W10 : Coin d'os spongieux PHOENIX 32 x 30 mm hauteur 10 mm
WT10 : Coin d'os spongieux PHOENIX 35 x 34 mm hauteur 10 mm
W12 : Coin d'os spongieux PHOENIX 32 x 30 mm hauteur 12 mm
WT12 : Coin d'os spongieux PHOENIX 35 x 34 mm hauteur 12 mm
W14 : Coin d'os spongieux PHOENIX 32 x 30 mm hauteur 14 mm
Anneaux cortico-spongieux :
R01 : Anneau d'os cortico-spongieux PHOENIX
R02 : Anneau d'os cortico-spongieux PHOENIX
Cylindres d'os spongieux :
Z20 : Cylindre avec fente d'os spongieux PHOENIX 30 x diamètre 20 mm
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021.| | | Société BIOBANK | |3322537| Allogreffe osseuse, complexe, > ou = 5 cm3 et < 10 cm3, BIOBANK, Supercrit.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Supercrit sous forme géométrique complexe, volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 de la société BIOBANK.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
90015 : Coin osseux 8 mm - 8°
90016 : Coin osseux 10 mm - 10°
90017 : Coin osseux 12 mm - 12°
90018 : Coin osseux 14 mm - 14°
900151 : Disque d'os spongieux 29x8 mm
900152 : Disque d'os spongieux 29x10 mm
900153 : Disque d'os spongieux 29x12 mm
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2020. | | | Société OST DEVELOPPEMENT SAS | |3324387| Allogreffe osseuse, complexe, Ostéopure, > ou = 5 cm3 et < 10 cm3, OST DEVELOPPEMENT.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme géométrique complexe, supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 de la société OST DEVELOPPEMENT.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
OPCM1112OCE OSTEOPURE COIN M11 ANGLE 12°
OPCS1012OCE OSTEOPURE COIN S10 ANGLE 12°
OPCM86OCE OSTEOPURE COIN M8 ANGLE 6°
OPCM98OCE OSTEOPURE COIN M9 ANGLE 8°
OPPLATIOCE OSTEOPURE COIN RSA 29mm 6°
OPPIC10OCE OSTEOPURE COIN L10 ANGLE 6°
OPCM1010OCE OSTEOPURE COIN M10 ANGLE 10°
OPPIANNOCE : OSTEOPURE COL 1/2 ANN CORTICAL
La prise en charge est assurée dans les indications suivantes :
• reconstruction osseuse dans les arthroplasties de hanche ou de genou, de 1re ou de 2de intention,
• ostéotomie d'addition, de comblement, d'interposition,
• arthrodèse vertébrale,
• fracture avec perte de substance osseuse,
• traitement des pseudarthroses.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2020. | |3361715| Allogreffe osseuse, complexe, > ou = 5 cm3 et < 10 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume inférieur ou égal à 15 cm3 de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
GT2002 / DD2002 : coin spongieux 45°
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse,
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024 | | | Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 (> ou = 10 cm3 et < 15 cm3) | | | Société BIOBANK | |3321940| Allogreffe osseuse, complexe, > ou = 10 cm3 et < 15 cm3, BIOBANK, Supercrit.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Supercrit sous forme géométrique complexe, volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 de la société BIOBANK.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
90013 : Disque d'os spongieux 40x10 mm
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2020. | | | Société OST DEVELOPPEMENT SAS | |3381617| Allogreffe osseuse, complexe, Ostéopure, > ou = 10 cm3 et < 15 cm3, OST DEVELOPPEMENT.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme géométrique complexe, supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 de la société OST DEVELOPPEMENT.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
OPPIC15OCE : OSTEOPURE COIN L15 ANGLE 10°
La prise en charge est assurée dans les indications suivantes :
• reconstruction osseuse dans les arthroplasties de hanche ou de genou, de 1re ou de 2de intention,
• ostéotomie d'addition, de comblement, d'interposition,
• arthrodèse vertébrale,
• fracture avec perte de substance osseuse,
• traitement des pseudarthroses.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2020. | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | |3387809| Allogreffe osseuse, complexe, > ou = 10 cm3 et < 15 cm3, TBF, PHOENIX.
Allogreffe osseuse traitée par procédé PHOENIX sous forme géométrique complexe supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3, de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
T11 : Bloc d'os spongieux PHOENIX 20 x 20 x 30-32 mm (avec dôme)
WT14 : Coin d'os spongieux PHOENIX 34 x 35 mm hauteur 14 mm
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. | | | Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) | |3395855| Allogreffe osseuse, complexe, >= 10 et < à 15 cm3, NOVOMEDICS, C+TBA ALLOTEC
Allogreffe osseuse traitée par procédé C+TBA ALLOTEC sous forme géométrique complexe, supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ALO410FR ; LALO410FR ; FRLALO410FR : coin d'os cortico-spongieux 15°
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024. | | | Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm3 (> ou = 15 cm3) | | | Société BIOBANK | |3320395| Allogreffe osseuse, complexe, > ou = 15 cm3, BIOBANK, Supercrit.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Supercrit sous forme géométrique complexe, volume supérieur ou égal à 15 cm3 de la société BIOBANK.
La prise en charge est assurée pour la référence suivante :
90014 : Disque d'os spongieux 40x15 mm
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2020. | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | |3350166| Allogreffe osseuse, complexe, > ou = 15 cm3, TBF, PHOENIX.
Allogreffe osseuse traitée par procédé PHOENIX sous forme géométrique complexe supérieur ou égal à 15 cm3, de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
T16 : Bloc d'os spongieux PHOENIX 22 x 22 x 32-34 mm (avec dôme)
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. | | | Paragraphe 5
Têtes fémorales (complètes ou incomplètes) ou hémitêtes | | | Tête fémorale complète ou deux hémitêtes, avec col | | | Société BIOBANK | |3378851| Tête fémorale, complète ou 2 hémitêtes avec col, BIOBANK, Supercrit.
Tête fémorale complète ou 2 hémitêtes avec col traitées par procédé Supercrit de la société BIOBANK.
REFERENCE PRISE EN CHARGE : 90001, 90004
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2020. | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | |3318091| Tête fémorale, complète ou 2 hémitêtes avec col, TBF, PHOENIX.
Tête fémorale complète ou 2 hémitêtes avec col traitées par procédé PHOENIX de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour la référence suivante :
T08 : Tête fémorale complète PHOENIX ≥ 40 mm
T18 : Tête fémorale complète PHOENIX > 40 mm col > 8 mm
La prise en charge est assurée dans le comblement d'une perte de substance osseuse.
Le traitement des fractures et pseudarthroses en l'absence de pertes de substance pouvant nécessiter un comblement est contre-indiqué.
Le prélèvement des têtes fémorales complètes ou de 2 hémitêtes avec col est réalisé sur donneur vivant.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. | | | Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) | |3332636| Tête fémorale, complète ou 2 hémitêtes avec col, NOVOMEDICS, DIZG
Tête fémorale complète traitée par procédé DIZG de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour la référence suivante :
GT1800 / DD1800 : tête fémorale complète
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse,
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. | | | Tête fémorale incomplète ou hémitête | | | Société BIOBANK | |3383384| Tête fémorale, incomplète ou hémitête, BIOBANK, Supercrit.
Tête fémorale incomplète ou hémitête traitée par procédé Supercrit de la société BIOBANK.
REFERENCES PRISES EN CHARGE : 90002, 90003, 90005 et 90009.
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2020. | | | Société OST DEVELOPPEMENT SAS | |3372989| Tête fémorale, donneur vivant, incomplète, Ostéopure, OST DEVELOPPEMENT.
Tête fémorale incomplète traitée par procédé Ostéopure, partie hémisphérique de la société OST DEVELOPPEMENT.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
OPPITTIOCE : OSTEOPURE TETE INCOMPLETE
OPTTIEVOCE : OSTEOPURE TETE INCOMPLETE EVIDEE
La prise en charge est assurée dans les indications suivantes :
• reconstruction osseuse dans les arthroplasties de hanche ou de genou, de 1re ou de 2de intention,
• ostéotomie d'addition, de comblement, d'interposition,
• arthrodèse vertébrale,
• fracture avec perte de substance osseuse,
• traitement des pseudarthroses.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2020. | |3309761| Tête fémorale, donneur vivant, hémitête, Ostéopure, OST DEVELOPPEMENT.
Hémitête traitée par procédé Ostéopure, partie hémisphérique + une demi tranche de la société OST DEVELOPPEMENT.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
OPDEMITOCE : OSTEOPURE DEMI-TETES
OPPIHEMOCE : OSTEOPURE HEMI-TETE.
La prise en charge est assurée dans les indications suivantes :
• reconstruction osseuse dans les arthroplasties de hanche ou de genou, de 1re ou de 2de intention,
• ostéotomie d'addition, de comblement, d'interposition,
• arthrodèse vertébrale,
• fracture avec perte de substance osseuse,
• traitement des pseudarthroses.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2020. | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | |3309809| Tête fémorale, incomplète ou hémitête, TBF, PHOENIX.
Tête fémorale incomplète ou hémitête, avec ou sans col, traitée par procédé PHOENIX de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
T05 : Hémi-tête fémorale PHOENIX avec col ≥ 8 mm
T15 : Hémi-tête fémorale PHOENIX avec col < 8 mm
T07 : Tête fémorale sans col PHOENIX
T09 : Tête fémorale incomplète PHOENIX < 40 mm
T45 : Quart de tête fémorale PHOENIX
La prise en charge est assurée dans le comblement d'une perte de substance osseuse.
Le traitement des fractures et pseudarthroses en l'absence de pertes de substance pouvant nécessiter un comblement est contre-indiqué.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. | | | Etablissement français du sang (EFS) | |3375120| Tête fémorale, donneur vivant, hémitête, EFS, UTTCAL.
Hémitête fémorale lyophilisée prélevée sur donneur vivant, viro inactivé selon le procédé UTTCAL de l'Etablissement français du sang.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
UTT04
La prise en charge est assurée dans le comblement d'une perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2022. | | | Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) | |3361862| Tête fémorale, incomplète ou hémitête, NOVOMEDICS, C+TBA ALLOTEC
Tête fémorale incomplète ou hémitête, avec ou sans col, traitée par procédé C+TBA ALLOTEC de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ALO440FR ; LALO440FR ; FRLALO440FR : hémitête fémorale d'os spongieux (diam. < 4,5 cm)
ALO444FR ; LALO444FR ; FRLALO444FR : hémitête fémorale d'os spongieux (diam. > 4,5 cm)
ALO446FR ; LALO446FR ; FRLALO446FR : tête fémorale - coupe longitudinale d'os spongieux (sans col)
ALO447FR ; LALO447FR ; FRLALO447FR : tête fémorale - coupe longitudinale d'os spongieux (avec col)
La prise en charge est assurée dans le comblement d'une perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. | |3320107| Tête fémorale, incomplète ou hémitête, NOVOMEDICS, DIZG
Hémi-tête fémorale complète ou incomplète traitée par procédé DIZG de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
GT1902 / DD1902 : hémi-tête fémorale
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse,
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. | | | Paragraphe 6
Têtes humérales | | | La prise en charge est assurée pour les greffons des banques de tissus suivantes : | | | Banques de tissus | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | |3336479| Tête humérale, complète, TBF, PHOENIX.
Tête humérale complète traitée par procédé PHOENIX de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour la référence suivante :
H08 : Tête humérale PHOENIX
La prise en charge est assurée dans le comblement d'une perte de substance osseuse.
Pour être utilisé, ce tissu doit être réhydraté avec une solution de chlorure de sodium à 0,9 %
Le prélèvement des têtes humérales complètes est réalisé sur donneur vivant.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. | | | Paragraphe 7
Crêtes iliaques bicorticales ou tricorticales | | | Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) | |3370000| Crête iliaque bi ou tricorticale, NOVOMEDICS, DIZG
Crête iliaque bicorticale ou tricorticale donneur décédé, traitée par procédé DIZG de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
DD2706 : crête iliaque bicorticale 20 x 40 mm
DD2710 : crête iliaque bicorticale 20 x 60 mm
DD2716 : crête iliaque tricorticale 20 x 40 mm
DD2720 : crête iliaque tricorticale 20 x 60 mm
DD2722 : crête iliaque tricorticale 40 x 20 mm
DD2723 : crête iliaque tricorticale 60 x 20 mm
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse,
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. | | | Sous-section 2
Greffons osseux cryoconservés | | | Paragraphe 1
Tête fémorale complète ou deux hémitêtes, avec col | | | La prise en charge est assurée pour les greffons des banques de tissus suivantes : | | | Banques de tissus | |3324625| Tête fémorale, donneur vivant complète ou 2 hémitêtes avec col, TOURS.
EFS Centre Atlantique, site de Tours.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3326044| Tête fémorale, donneur vivant complète ou 2 hémitêtes avec col, MARSEILLE.
EFS Alpes Méditerranée, site de Marseille.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3370016| Tête fémorale, donneur vivant complète ou 2 hémitêtes avec col, CLERMONT-FERRAND.
Ostéo Banque d'Auvergne, site de Clermont-Ferrand.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3348755| Tête fémorale, donneur vivant complète ou 2 hémitêtes avec col, LYON.
EFS Rhône-Alpes, site de Lyon.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3362809| Tête fémorale, donneur vivant complète ou 2 hémitêtes avec col, CHU MONTPELLIER.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3344409| Tête fémorale, donneur vivant complète ou 2 hémitêtes avec col, CHU DE NANCY.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3355293| Tête fémorale, donneur vivant complète ou 2 hémitêtes avec col, CHU DE NANTES.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3366279| Tête fémorale, donneur vivant complète ou 2 hémitêtes avec col, BORDEAUX.
EFS Aquitaine-Limousin, site de Bordeaux.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3380931| Tête fémorale, donneur vivant complète ou 2 hémitêtes avec col, CHU DE TOULOUSE.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3379276| Tête fémorale, donneur vivant complète ou 2 hémitêtes avec col, COCHIN PARIS.
AP-HP Cochin/Paris.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3339070| Tête fémorale, donneur vivant complète ou 2 hémitêtes avec col, SAINT-LOUIS PARIS.
AP-HP, Saint-Louis/Paris.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3370335| Tête fémorale, donneur vivant complète ou 2 hémitêtes avec col, CLAMART.
CTSA de Clamart.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3334871| Tête fémorale, donneur vivant complète ou 2 hémitêtes avec col, ILE-DE-FRANCE.
EFS Ile-de-France.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | | | Fournisseurs étrangers / banques importatrices | |3305390| Tête fémorale, donneur vivant complète ou 2 hémitêtes avec col, BRUXELLES, MTPLIER.
Banque Universitaire de Bruxelles, CHU de Montpellier.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3369272| Tête fémorale, donneur vivant complète ou 2 hémitêtes avec col, BRUXELLES, NANCY.
Banque Universitaire de Bruxelles, CHU de Nancy.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3398517| Tête fémorale, donneur vivant complète ou 2 hémitêtes avec col, BRUXELLES, COCHIN.
Banque Universitaire de Bruxelles, AP-HP Cochin/Paris.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3364990| Tête fémorale, donneur vivant complète ou 2 hémitêtes avec col, BRUXELLES, SAINT-LOUIS.
Banque Universitaire de Bruxelles, AP-HP Saint-Louis/Paris.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | | | Paragraphe 2
Tête fémorale incomplète ou hémitête | | | La prise en charge est assurée pour les greffons des banques de tissus suivantes : | | | Banques de tissus | |3375634| Tête fémorale, donneur vivant incomplète ou hémitête, MARSEILLE.
EFS Alpes Méditerranée, site de Marseille.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3306515| Tête fémorale, donneur vivant incomplète ou hémitête, CLERMONT-FERRAND.
Ostéo Banque d'Auvergne, site de Clermont-Ferrand.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3302492| Tête fémorale, donneur vivant incomplète ou hémitête, NANCY.
CHU de Nancy.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3383361| Tête fémorale, donneur vivant incomplète ou hémitête, NANTES.
CHU de Nantes.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3356134| Tête fémorale, donneur vivant incomplète ou hémitête, COCHIN PARIS.
AP-HP, Cochin/Paris.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3325056| Tête fémorale, donneur vivant incomplète ou hémitête, SAINT-LOUIS PARIS.
AP-HP, Saint-Louis/Paris.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | | | Paragraphe 3
Fragments osseux prélevés sur donneurs décédés (tête fémorale, tête humérale, crête iliaque, os spongieux, fragments divers) et os anatomiques du pied ou de la main (calcanéum, astragale) | | | La prise en charge est assurée pour les greffons des banques de tissus suivantes : | | | Société OSTEOBANQUE D'AUVERGNE | |3354767| Fragments osseux, donneurs décédés, OSTEOBANQUE D'AUVERGNE.
Allogreffe osseuse cryoconservée sous forme fragments osseux de radius, cubitus, péroné, calcanéum et os iliaque (avec ou sans extensions ligamentaires et articulaires) de donneurs décédés, de la société OSTEOBANQUE D'AUVERGNE.
INDICATIONS :
Comblement de perte de substance osseuse.
Les allogreffes osseuses cryoconservées sont indiquées dans le cas d'un apport osseux de substitution (comblement, reconstruction), lorsque les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes. Les os massifs sont utilisés majoritairement pour greffe structurale.
MODALITES D'UTILISATION :
Avant son utilisation, le greffon doit être décongelé pendant au moins 20 min dans une solution stérile de chlorure de sodium 0,9% (15-25°C).
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2021. | |3394519| Fragment osseux, donneurs décédés, os anatomiques pied main, CHU DE NANTES.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3303445| Fragment osseux, donneurs décédés, os anatomiques pied main, TOURS.
EFS Centre Atlantique, site de Tours.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3321124| Fragment osseux, donneurs décédés, os anatomiques pied main, POITIERS.
EFS Centre Atlantique, site de Poitiers.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3341428| Fragment osseux, donneurs décédés, os anatomiques pied main, EFS ILE-DE-FRANCE.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3318286| Fragment osseux, donneurs décédés, os anatomiques pied main, MARSEILLE.
EFS Alpes Méditerranée, site de Marseille.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3378555| Fragment osseux, donneurs décédés, os anatomiques pied main, BORDEAUX.
EFS Aquitaine-Limousin, site de Bordeaux.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3319630| Fragment osseux, donneurs décédés, os anatomiques pied main, LYON.
EFS Rhône-Alpes, site de Lyon.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3333883| Fragment osseux, donneurs décédés, os anatomiques pied main, COCHIN PARIS.
AP-HP, Cochin/Paris.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | | | Fournisseurs étrangers / banques importatrices | |3320840| Fragment osseux, donneurs décédés, os anatomiques pied main, BRUXELLES, SAINT-LOUIS.
Banque Universitaire de Bruxelles, AP-HP Saint-Louis/Paris.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3382835| Fragment osseux, donneurs décédés, os anatomiques pied main, BRUXELLES, TOURS.
Banque Universitaire de Bruxelles, EFS Centre Atlantique, site de Tours.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3322827| Fragment osseux, donneurs décédés, os anatomiques pied main, BRUXELLES, LYON.
Banque Universitaire de Bruxelles, EFS Rhône-Alpes, site de Lyon.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3328818| Fragment osseux, donneurs décédés, os anatomiques pied main, BRUXELLES, COCHIN.
Banque Universitaire de Bruxelles, AP-HP Cochin/Paris.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3349571| Fragment osseux, donneurs décédés, os anatomiques pied main, RIT, TOURS.
RTI, EFS Centre Atlantique, site de Tours.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3344119| Fragment osseux, donneurs décédés, os anatomiques pied main, RTI, IDF.
RTI, EFS Ile-de-France.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3342534| Fragment osseux, donneurs décédés, os anatomiques pied main, RTI, MARSEILLE.
RTI, EFS Alpes Méditerranée, site de Marseille.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3322402| Fragment osseux, donneurs décédés, os anatomiques pied main, RTI, LYON.
RTI, EFS Rhône-Alpes, site de Lyon.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | | | Paragraphe 4
Os long prélevé sur donneurs décédés (distal, proximal ou intercalcaire) quel que soit l'os long concerné et sa longueur : tibia, fémur, humérus | | | La prise en charge est assurée pour les greffons des banques de tissus suivantes : | | | Banques de tissus | |3304440| Os long, donneurs décédés, AP-HP, SAINT-LOUIS PARIS.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3384136| Os long, donneurs décédés, CHU DE NANCY.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3332808| Os long, donneurs décédés, TOURS.
EFS Centre Atlantique, site de Tours.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3343574| Os long, donneurs décédés, POITIERS.
EFS Centre Atlantique, site de Poitiers.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3312504| Os long, donneurs décédés, ILE-DE-FRANCE.
EFS Ile-de-France.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3305125| Os long, donneurs décédés, MARSEILLE.
EFS Alpes Méditerranée, site de Marseille.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3338857| Os long, donneurs décédés, BORDEAUX.
EFS Aquitaine-Limousin, site de Bordeaux.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3375976| Os long, donneurs décédés, REIMS.
EFS Nord de France, site de Reims.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3306372| Os long, donneurs décédés, LYON.
EFS Rhône-Alpes, site de Lyon.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3372713| Os long, donneurs décédés, AP-HP, COCHIN PARIS.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | | | Société OSTEOBANQUE D'AUVERGNE | |3308365| Os longs, donneurs décédés, OSTEOBANQUE D'AUVERGNE.
Allogreffe osseuse cryoconservée sous forme d'os longs entiers ou coupés d'humérus, fémur et tibia (avec ou sans extensions ligamentaires et articulaires) de donneurs décédés, de la société OSTEOBANQUE D'AUVERGNE.
INDICATIONS :
Comblement de perte de substance osseuse.
Les allogreffes osseuses cryoconservées sont indiquées dans le cas d'un apport osseux de substitution (comblement, reconstruction), lorsque les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes. Les os massifs sont utilisés majoritairement pour greffe structurale.
MODALITES D'UTILISATION :
Avant son utilisation, le greffon doit être décongelé pendant au moins 20 min dans une solution stérile de chlorure de sodium 0,9% (15-25°C).
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2021. | | | Fournisseurs étrangers / banques importatrices | |3384811| Os long, donneurs décédés, BRUXELLES, SAINT-LOUIS PARIS.
Banque Universitaire de Bruxelles, AP-HP, Saint-Louis/Paris.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3367936| Os long, donneurs décédés, BRUXELLES, NANCY.
Banque Universitaire de Bruxelles, CHU de Nancy.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3321070| Os long, donneurs décédés, BRUXELLES, TOURS.
Banque Universitaire de Bruxelles, EFS Centre Atlantique, site de Tours.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3316784| Os long, donneurs décédés, BRUXELLES, LYON.
Banque Universitaire de Bruxelles, EFS Rhône-Alpes, site de Lyon.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. | |3370269| Os long, donneurs décédés, BRUXELLES, COCHIN PARIS.
Banque Universitaire de Bruxelles, AP-HP, Cochin/Paris.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008. |

Par conséquent les codes 3366440, 3307621, 3362376, 3365713, 3310899, 3393460, 3354862, 3345573, 3303971, 3368309, 3345099, 3331358, 3396168, 3304137, 3316554, 3389955, 3379879, 3362502, 3330005, 3388039, 3374474, 3363737, 3380569, 3350338, 3322566, 3372564, 3369154, 3370996, 3376711, 3352774, 3320544, 3384159, 3327530, 3353414, 3387790, 3325620, 3396441, 3344020, 3338521, 3357783, 3389725, 3351540, 3348502, 3374178, 3323502, 3327569, 3357381, 3340417, 3385443, 3337852, 3350752, 3377604, 3340469, 3312361, 3326937, 3342669, 3346325, 3370909, 3368700, 3355940, 3397133, 3349128, 3324766, 3386052, 3330821, 3375210, 3326802, 3393690, 3351786, 3302925, 3362531, 3332464, 3368189, 3361454, 3386218, 3334144, 3323347, 3373954, 3319950, 3384449, 3374646, 3340890, 3326340, 3381600, 3350344, 3319535, 3391700, 3390935, 3304870, 3306923, 3354187, 3383533, 3306538, 3356996, 3338797, 3371636, 3384573, 3357100, 3325085, 3306320, 3334210, 3308508, 3350278, 3331163, 3372021, 3318688, 3307182, 3310178, 3377969, 3317980, 3369697, 3329433, 3321526, 3316560, 3362063, 3397469, 3332139 sont radiés.

Le présent arrêté prend effet à compter du 1er juin 2019.

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.