Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, en date du 18 novembre 2009 :
Les représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale sont, outre le ministre ou son/sa représentant(e) :
a) Représentants titulaires :
Pierre-Yves Duwoye, secrétaire général ;
Jean-Louis Nembrini, directeur général de l'enseignement scolaire ;
Josette Théophile, directrice générale des ressources humaines ;
Roger Chudeau, directeur de l'encadrement ;
Frédéric Guin, directeur des affaires financières ;
Claire Landais, directrice des affaires juridiques ;
Michel Quéré, directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance ;
Sonia Dubourg-Lavroff, directrice des relations européennes et internationales et de la coopération ;
Alain Miossec, recteur de l'académie de Rennes ;
Paul Canioni, recteur de l'académie d'Orléans-Tours ;
Jean-Michel Blanquer, recteur de l'académie de Créteil ;
François Perret, doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale ;
Thierry Bossard, chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ;
Xavier Turion, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire, chef du service chargé du service des enseignements et des formations ;
Pierre-Laurent Simoni, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire, chef du service du budget et de l'égalité des chances ;
Thérèse Filippi, adjointe à la directrice générale des ressources humaines, chef du service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire ;
Eric Bernet, adjoint à la directrice générale des ressources humaines, chef du service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé, des bibliothèques et des musées ;
Catherine Gaudy, adjointe au directeur des affaires financières ;
Eric Becque, chef du service de l'action administrative et de la modernisation.
b) Représentants suppléants :
Jean-Michel Alfandari, secrétaire général de l'académie de Créteil ;
Laurent Carroué, inspecteur général de l'éducation nationale ;
Christian Climent-Pons, chef du bureau des études statutaires et réglementaires à la direction générale des ressources humaines ;
Nadine Collineau, chef du bureau de l'expertise statutaire et indemnitaire à la direction des affaires financières ;
Catherine Daneyrole, adjointe au directeur de l'encadrement, chef du service des personnels d'encadrement ;
Jean-Pierre Deloche, sous-directeur de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement à la direction de l'encadrement ;
Dominique Ducrocq, chef du bureau des affaires budgétaires à la direction des relations européennes et internationales et de la coopération ;
François Dumas, adjoint au directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance ;
Geneviève Guidon, adjointe à la directrice générale des ressources humaines ;
Jean-Marc Huart, sous-directeur des formations professionnelles à la direction générale de l'enseignement scolaire ;
Philippe Lafay, sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale à la direction générale des ressources humaines ;
Marie-Cécile Laguette, sous-directrice des affaires juridiques de l'enseignement scolaire à la direction des affaires juridiques ;
Jocelyne Leydier, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ;
Elisabeth Monlibert, sous-directrice des écoles, des collèges et des lycées généraux et technologiques à la direction générale de l'enseignement scolaire ;
Jean-Marie Pelat, secrétaire général de l'académie d'Orléans-Tours ;
Sophie Prince, administratrice civile, chargée de la sous-direction des études de gestion prévisionnelle et statutaires pour les personnels enseignants de l'enseignement scolaire à la direction générale des ressources humaines ;
Martine Ramond, sous-directrice du pilotage et du dialogue de gestion au service de l'action administrative et de la modernisation ;
Henri Ribiéras, administrateur civil, chargé de la sous-direction de l'expertise statutaire, de la masse salariale et du plafond d'emplois à la direction des affaires financières ;
Andrzej Rogulski, sous-directeur de l'orientation, de l'adaptation scolaire et des actions éducatives à la direction générale de l'enseignement scolaire ;
Philippe Thurat, secrétaire général de l'académie de Rennes.
Sont désignés pour trois ans en qualité de représentant du personnel au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale :

I. - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)

a) Représentants titulaires (10) :
Jacques Aurigny, Bernard Berger, Renaud Bousquet, Jean Fayemendy, Anne Feray, Didier Horus, Brigitte le Parc, Xavier Marand, Gilles Moindrot, Frédérique Rolet.
b) Représentants suppléants (10) :
Christophe Barbillat, Bernard Charlier, Samuel Delepine, Irène Desjardin, Michel Gonnet, Arlette Lemaire, Catherine Manciaux, René Maurin, Daniel Robin, Erick Staelen.

II. - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)

a) Représentants titulaires (4) :
Guy Barbier, Christian Chevalier, Charles Dauvergne, Philippe Vincent.
b) Représentants suppléants (4) :
Fabrice Orel, Joël Pehau, Patrick Roumagnac, Dominique Thoby.

III. - Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

a) Représentants titulaires :
Christophe Bigot, Didier Parizot.
b) Représentants suppléants :
Alain Mège, Michelle Zorman.

IV. - Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (FO)

a) Représentant titulaire :
Jacques Paris.
b) Représentant suppléant :
Norbert Trichard.

V. - Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)

a) Représentant titulaire :
Patrick Désiré.
b) Représentant suppléant :
Michel Caussemille.

VI. - Au titre de la Confédération syndicale de l'éducation nationale (CSEN)

a) Représentante titulaire :
Michèle Houel.
b) Représentant suppléant :
Philippe Charbonnel.

VII. - Au titre de la Fédération des syndicats solidaires, unitaires
et démocratiques-éducation (SUD-éducation)

a) Représentant titulaire :
Francis Lanao.
b) Représentant suppléant :
Alexandre Lepezel.