Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, dans la sous-section 1 « Appareils générateurs d'aérosols », après la rubrique « Société DTF MEDICAL - La Diffusion Technique Française (DTF) » est ajoutée la rubrique suivante :
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| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société PARI GmbH (PARI) | |1134702|Location hebdo, compresseur, courte durée, PARI, PARI BOY PRO FRANCE
Location hebdomadaire de courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égal à quatre semaines.
DESCRIPTION
Le compresseur PARI BOY PRO FRANCE est composé :
- d'un boitier (contenant le compresseur qui produit l'air comprimé) avec poignée, support pour nébuliseur, et un interrupteur marche/arrêt,
- d'un cordon d'alimentation électrique reliant le boitier au secteur.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose :
- pour l'administration de médicaments ayant reçu l'autorisation de mise sur le marché pour cette voie d'administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l'autorisation de mise sur le marché,
- ou pour l'administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la Sécurité sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
- PARI BOY PRO France (référence 130G1003)
Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2025.| |1189620| Location hebdo, compresseur, jusqu'à 65e semaine, PARI, PARI BOY PRO FRANCE
DESCRIPTION
Le compresseur PARI BOY PRO FRANCE est composé :
- d'un boitier (contenant le compresseuri produit l'air comprimé) avec poignée, support pour nébuliseur, et un interrupteur marche/arrêt,
- d'un cordon d'alimentation électrique reliant le boitier au secteur.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose :
- pour l'administration de médicaments ayant reçu l'autorisation de mise sur le marché pour cette voie d'administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l'autorisation de mise sur le marché,
- ou pour l'administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la Sécurité sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
- PARI BOY PRO France (référence 130G1003)
Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2025. | |1183801| Location hebdo, compresseur, au-delà de 65e semaine, PARI, PARI BOY PRO FRANCE
DESCRIPTION
Le compresseur PARI BOY PRO FRANCE est composé :
- d'un boitier (contenant le compresseur qui produit l'air comprimé) avec poignée, support pour nébuliseur, et un interrupteur marche/arrêt,
- d'un cordon d'alimentation électrique reliant le boitier au secteur.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose :
- pour l'administration de médicaments ayant reçu l'autorisation de mise sur le marché pour cette voie d'administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l'autorisation de mise sur le marché,
- ou pour l'administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la Sécurité sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
- PARI BOY PRO France (référence 130G1003)
Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2025 | |1172306| Achat, nébuliseur et masque, PARI, PARI LC SPRINT SP
DESCRIPTION
Le nébuliseur PARI LC SPRINT SP est composé :
- d'un nébuliseur assemblé (avec un insert pour gicleur de couleur transparente)
- d'une tubulure de raccordement au compresseur,
- d'une interface qui diffère selon la référence : un masque adulte, ou un masque enfant, ou un embout buccal.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose :
- pour l'administration de médicaments ayant reçu l'autorisation de mise sur le marché pour cette voie d'administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l'autorisation de mise sur le marché,
- ou pour l'administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la Sécurité sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
- 23G6110 (avec embout buccal)
- 23G6120 (avec masque enfant)
- 23G6130 (avec masque adulte)
Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2025. | |1144652| Achat, nébuliseur et masque, PARI, PARI LC SPRINT SP BABY
DESCRIPTION
Le nébuliseur PARI LC SPRINT SP BABY est composé :
- d'un nébuliseur assemblé (avec un insert pour gicleur de couleur rouge),
- d'une tubulure de raccordement au compresseur,
- d'un masque PARI BABY spécifique pour les bébés et les jeunes enfants,
- d'un coude PARI BABY pour adapter le masque sur le nébuliseur.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose :
- pour l'administration de médicaments ayant reçu l'autorisation de mise sur le marché pour cette voie d'administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l'autorisation de mise sur le marché,
- ou pour l'administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la Sécurité sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
- PARI LC SPRINT SP BABY (référence 23G6150)
Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2025. |

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Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.