JORF n°272 du 23 novembre 1990
Arrêté du 16 novembre 1990
Par arrêté du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux en date du 16 novembre 1990, les conservateurs en chef du patrimoine dont les noms suivent sont inscrits sur la liste d'aptitude complémentaire d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine:
Martin (Jean-Hubert);
Vallée (Aline);
Mosser (Françoise).