JORF n°0269 du 19 novembre 2021

Arrêté du 15 novembre 2021

La ministre de la culture,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 3 juillet 2020 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 6 juillet 2020 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 31 août 2020 portant nomination au cabinet de la ministre de la culture,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cessation des fonctions de conseillère sociale

Résumé Mme Soizic Wattinne ne sera plus conseillère sociale à partir du 1er décembre.

Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions exercées par Mme Soizic Wattinne, conseillère sociale, à compter du 1er décembre 2021.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté est publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 15 novembre 2021.

Roselyne Bachelot-Narquin