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JORF n°171 du 25 juillet 1997
Arrêté du 15 juillet 1997
Le ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la santé publique, et notamment l'article L. 618 ;
Vu le décret no 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L.
618 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 31 mai 1996 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale ;
Après avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
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Art. 2. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
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A N N E X E
PREMIERE PARTIE
Modificatifs
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est abrogé :
339 420-6 Allopurinol BMS 100 mg, capsules (28) (société B-MS GeneRx).
339 421-2 Allopurinol BMS 200 mg, capsules (28) (société B-MS GeneRx).
339 422-3 Allopurinol BMS 300 mg, capsules (28) (société B-MS GeneRx).
334 812-3 Chlorhydrate de Diltiazem BMS 60 mg, comprimés (30) (laboratoires B-MS GeneRx).
334 814-6 Chlorhydrate de Diltiazem BMS 60 mg, comprimés (100) (laboratoires B-MS GeneRx).
335 624-6 Cimetidine BMS 200 mg, comprimés pelliculés (50) (société B-MS GeneRx).
335 626-9 Cimetidine BMS 400 mg, comprimés pelliculés (30) (société B-MS GeneRx).
335 630-6 Cimetidine BMS 800 mg, comprimés pelliculés (15) (société B-MS GeneRx).
327 931-0 Théophilline Galephar LP 200 mg, comprimés quatrisécables à libération prolongée (30) (laboratoires Galephar).
554 942-3 Théophilline Galephar LP 200 mg, comprimés quatrisécables à libération prolongée (100) (laboratoires Galephar).
332 228-2 Tiapride BMS 100 mg, comprimés sécables (20) (société B-MS GeneRx). 556 685-8 Tiapride BMS 100 mg, comprimés sécables (100) (société B-MS GeneRx),
et remplacé par :
339 420-6 Allopurinol BMS 100 mg, capsules (28) (société BMS Génériques).
339 421-2 Allopurinol BMS 200 mg, capsules (28) (société BMS Génériques).
339 422-9 Allopurinol BMS 300 mg, capsules (28) (société BMS Génériques).
334 812-3 Chlorhydrate de Diltiazem BMS 60 mg, comprimés (30) (société BMS Génériques).
334 814-6 Chlorhydrate de Diltiazem BMS 60 mg, comprimés (100) (société BMS Génériques).
335 624-6 Cimetidine BMS 200 mg, comprimés pelliculés (50) (société BMS Génériques).
335 626-9 Cimetidine BMS 400 mg, comprimés pelliculés (30) (société BMS Génériques).
335 630-6 Cimetidine BMS 800 mg, comprimés pelliculés (15) (société BMS Génériques).
327 931-0 Primoline LP 200 mg (théophilline anhydre), comprimés quatrisécables à libération prolongée (30) (laboratoires Crinex).
554 942-3 Primoline LP 200 mg (théophilline anhydre), comprimés quatrisécables à libération prolongée (100) (laboratoires Crinex).
332 228-2 Tiapride BMS 100 mg, comprimés sécables (20) (société BMS Génériques).
556 685-8 Tiapride BMS 100 mg, comprimés sécables (100) (société BMS Génériques).
DEUXIEME PARTIE
Rectificatifs
Dans l'arrêté du 20 février 1997, les lignes suivantes sont abrogées :
342 163-0 Norditropine 4 UI (somatropine), lyophilisat et solution pour usage parentéral (SC, IM), 1 flacon de lyophilisat + 1 cartouche de solution (1 ml) (laboratoires Novo Nordisk Pharmaceutique SA).
342 164-7 Norditropine 12 UI (somatropine), lyophilisat et solution pour usage parentéral (SC, IM), 1 flacon de lyophilisat + 1 cartouche de solution (3 ml) (laboratoires Novo Nordisk Pharmaceutique SA),
et remplacées par :
342 163-0 Norditropine 4 UI (somatropine), lyophilisat et solution pour usage parentéral (SC, IM), 1 flacon de lyophilisat + 1 flacon de solvant (1 ml) (laboratoires Novo Nordisk Pharmaceutique SA).
342 164-7 Norditropine 12 UI (somatropine), lyophilisat et solution pour usage parentéral (SC, IM), 1 flacon de lyophilisat + 1 flacon de solvant (3 ml) (laboratoires Novo Nordisk Pharmaceutique SA).
Dans l'arrêté du 2 avril 1997, en première partie, les lignes suivantes sont abrogées :
341 685-3 Dauxome 50 mg/25 ml (chlorhydrate de daunorubicine), émulsion pour perfusion, 25 ml en flacon (laboratoires Nexstar Pharmaceutique).
560 036-0 Dauxome 50 mg/25 ml (chlorhydrate de daunorubicine), émulsion pour perfusion, 25 ml en flacon (laboratoires Nexstar Pharmaceutique),
et remplacées par :
341 685-3 Daunoxome 50 mg/25 ml (chlorhydrate de daunorubicine), émulsion pour perfusion, 25 ml en flacon (laboratoires Nexstar Pharmaceutique).
560 036-0 Daunoxome 50 mg/25 ml (chlorhydrate de daunorubicine), émulsion pour perfusion, 25 ml en flacon (laboratoires Nexstar Pharmaceutique).
Dans l'arrêté du 22 avril 1997, les lignes suivantes sont abrogées :
560 197-4 Méthotrexate Teva 10 % (5 mg/50 ml) (méthotrexate), solution injectable 50 ml en flacon (B/1) (laboratoires Teva),
et remplacées par :
560 197-4 Méthotrexate Teva 10 % (5 g/50 ml) (méthotrexate), solution injectable 50 ml en flacon (B/1) (laboratoires Teva).
Dans l'arrêté du 6 mai 1997, en deuxième partie, les lignes suivantes sont abrogées :
340 135-9 Foziretic 20 mg/12,5 mg (fosinopril sodique, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (28) (laboratoires Lipha Santé),
et remplacées par :
341 035-9 Foziretic 20 mg/12,5 mg (fosinopril sodique, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (28) (laboratoires Lipha Santé).
Dans l'arrêté du 28 mai 1997, en deuxième partie, le modificatif suivant est abrogé :
Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est abrogé :
333 386-0 Defanyl 100 mg (amoxapine), comprimés (30) (laboratoires Novalis),
et remplacé par :
338 188-2 Defanyl 100 mg (amoxapine), comprimés (30) (laboratoires Novalis).
Dans l'arrêté du 28 mai 1997, les lignes suivantes sont abrogées :
334 329-0 Innohep 3 500 UI Axa/0,35 ml (tinzaparine sodique), solution injectable (SC) en seringues préremplies (10) (laboratoires Léo),
et remplacées par :
334 333-8 Innohep 3 500 UI anti Xa/0,35 ml (tinzaparine sodique), solution injectable (SC) en seringues préremplies (10) (laboratoires Léo).
Dans l'arrêté du 28 mai 1997, la radiation de la spécialité suivante est abrogée :
319 997-6 Cordarone 150 mg/3 ml, solution injectable (IV) en ampoules de 3 ml (6) (laboratoires Sanofi Winthrop).
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LISTE DES SPECIALITES MODIFIEES.
MODIFIE LES ARRETES DES 20-02-1997,02-04-1997,22-04-1997,06-05-1997,28-05-1997.
Fait à Paris, le 15 juillet 1997.
Le directeur
de la sécurité sociale,
R. Briet
Le directeur général
de la santé,
J.-F. Girard