JORF n°0291 du 16 décembre 2022

Arrêté du 15 décembre 2022

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code de l'éducation, notamment son livre VI ;

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son livre VIII ;

Vu l'arrêté du 1er août 2019 modifié relatif au concours commun d'accès aux formations d'ingénieur d'écoles nationales relevant du ministre chargé de l'agriculture et du ministre chargé de l'enseignement supérieur,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ouverture de la voie A BIO du concours commun pour l'admission en première année de cursus ingénieur

Résumé Les étudiants peuvent s'inscrire au concours A BIO pour entrer en première année d'ingénieur dans certains établissements, avec des dates à respecter pour les inscriptions et les épreuves.

La voie A du concours commun, dite A BIO, est ouverte en 2023 pour l'admission d'étudiants en première année du cursus ingénieur dans les établissements mentionnés à l'article D. 812-1 du code rural et de la pêche maritime, ainsi qu'à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse et à l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy.
La date de clôture des inscriptions est fixée au 11 janvier 2023.
Les épreuves d'admissibilité auront lieu les 25, 26, 27 et 28 avril 2023.
Les épreuves d'admission auront lieu du 15 juin au 6 juillet 2023.
Le candidat finalisera le classement de ses vœux avant le 21 juillet 2023, à 12 heures.
Le nombre de places offertes par cette voie est prévu en annexe I. Si toutes les places offertes par cette voie ne sont pas pourvues, les places restant disponibles peuvent être reportées dans la limite de 10 % au maximum des places offertes par cette voie sur les autres voies prévues par le présent arrêté.

Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ouvrure de la voie A TB BIO pour l'admission en première année du cursus ingénieur

Résumé En 2023, des étudiants peuvent s'inscrire à la voie A TB BIO pour entrer en première année du cursus ingénieur, avec des dates d'inscription et d'épreuves fixes.

La voie A TB du concours commun, dite A TB BIO, est ouverte en 2023 pour l'admission d'étudiants en première année du cursus ingénieur dans les établissements mentionnés à l'article D. 812-1 du code rural et de la pêche maritime, ainsi qu'à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse et à l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy.
La date de clôture des inscriptions est fixée au 11 janvier 2023.
Les épreuves d'admissibilité auront lieu les 3, 4 et 5 mai 2023
Les épreuves d'admission auront lieu du 13 au 20 juin 2023.
Le candidat finalisera le classement de ses vœux avant le 28 juin 2023 à 17 heures.
Le nombre de places offertes par cette voie est prévu en annexe II. Si toutes les places offertes par cette voie ne sont pas pourvues, les places restant disponibles peuvent être reportées dans la limite de 30 % au maximum des places offertes par cette voie sur les autres voies prévues par le présent arrêté.

Article 3

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Ouverture de la voie B BIO du concours commun pour l'admission en première année de cursus ingénieur en 2023

Résumé Le concours B BIO pour les écoles d'ingénieurs agricoles se déroule en 2023 avec des dates clés pour les inscriptions et les épreuves.

La voie B du concours commun, dite B BIO, est ouverte en 2023 pour l'admission d'étudiants en première année du cursus ingénieur dans les établissements mentionnés à l'article D. 812-1 du code rural et de la pêche maritime, ainsi qu'à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse et à l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy.
La date de clôture des inscriptions est fixée au 11 janvier 2023.
Les épreuves d'admission auront lieu du 13 au 17 juin 2023.
Le candidat finalisera le classement de ses vœux avant le 28 juin 2023, à 12 heures.
Le nombre de places offertes par cette voie est prévu en annexe III. Si toutes les places offertes par cette voie ne sont pas pourvues, les places restant disponibles peuvent être reportées dans la limite de 30 % au maximum des places offertes par cette voie sur les autres voies prévues par le présent arrêté.

Article 4

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Ouverture de la voie C BIO du concours commun pour 2023

Résumé En 2023, il sera possible de s'inscrire à la voie C BIO pour entrer en première année dans certaines écoles agronomiques.

La voie C du concours commun, dite C BIO, est ouverte en 2023 pour l'admission d'étudiants en première année du cursus ingénieur dans les établissements mentionnés à l'article D. 812-1 du code rural et de la pêche maritime, ainsi qu'à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse et à l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy.
La date de clôture des inscriptions est fixée au 11 janvier 2023.
Les épreuves d'admissibilité auront lieu les 3 et 4 mai 2023.
Les épreuves d'admission auront lieu du 13 au 17 juin 2023.
Le candidat finalisera le classement de ses vœux avant le 28 juin 2023, à 12 heures.
Le nombre de places offertes par cette voie est prévu en annexe IV. Si toutes les places offertes par cette voie ne sont pas pourvues, les places restant disponibles peuvent être reportées dans la limite de 40 % au maximum des places offertes par cette voie sur les autres voies prévues par le présent arrêté.

Article 5

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Ouverture de la voie C2 BIO pour l'admission en première année de cursus ingénieur

Résumé Les étudiants peuvent s'inscrire via la voie C2 BIO pour entrer en première année d'ingénieur dans certaines écoles, avec des dates à respecter.

La voie C2 du concours commun, dite C2 BIO, est ouverte en 2023 pour l'admission d'étudiants en première année du cursus ingénieur dans les établissements mentionnés à l'article D. 812-1 du code rural et de la pêche maritime, ainsi qu'à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse et à l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy.
La date de clôture des inscriptions est fixée au 14 avril 2023.
Les épreuves d'admission auront lieu du 28 juin au 6 juillet 2023.
Le candidat finalisera le classement de ses vœux avant le 21 juillet 2023, à 12 heures.
Le nombre de places offertes par cette voie est prévu en annexe V. Si toutes les places offertes par cette voie ne sont pas pourvues, les places restant disponibles peuvent être reportées dans la limite de 30 % au maximum des places offertes par cette voie sur les autres voies prévues par le présent arrêté.

Article 6

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Ouverture de la voie D du concours commun pour l'admission en deuxième année du cursus ingénieur

Résumé En 2023, inscrivez-vous avant le 3 avril pour passer un concours le 2 juin et entrer en deuxième année dans certains cursus ingénieur.

La voie D du concours commun, dite D BIO, est ouverte en 2023 pour l'admission d'étudiants en deuxième année du cursus ingénieur dans les établissements mentionnés en 5°, 6° et 11° de l'article D. 812-1 du code rural et de la pêche maritime.
La date de clôture des inscriptions est fixée au 3 avril 2023, à minuit (23 h 59).
Les épreuves d'admission auront lieu le 2 juin 2023.
Le nombre de places offertes par cette voie est prévu en annexe VI.

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ouverture de la voie apprentissage du concours commun pour les cursus ingénieur

Résumé En 2023, des étudiants peuvent s'inscrire à des écoles d'ingénieurs par apprentissage via un concours, avec des dates précises pour les inscriptions et les examens, et peuvent changer leurs choix jusqu'à une certaine date.

La voie apprentissage du concours commun est ouverte en 2023 pour l'admission d'étudiants en première année du cursus ingénieur par apprentissage dans les établissements mentionnés aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° et 11° de l'article D. 812-1 du code rural et de la pêche maritime, ainsi qu'à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse et à l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy.
La date de clôture des inscriptions est fixée au 11 janvier 2023.
Le candidat choisit entre une et trois écoles avant le 11 janvier 2023.
Les épreuves d'admissibilité auront lieu le 16 février 2023.
Les épreuves d'admission auront lieu du 27 mars au 7 avril 2023.
Il doit classer ses vœux et peut encore modifier ce classement du 10 mars au 11 avril 2023 à 12 heures.
Le nombre de places offertes par cette voie est prévu en annexe VII.

Article 8

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Recrutement d'étudiants en classes préparatoires scientifiques

Résumé AgroParisTech peut recruter 20 étudiants en MP via un concours.

L'institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) est autorisé à recruter 20 étudiants de classes préparatoires scientifiques de mathématiques et de physique (MP) via le concours Centrale-Supélec.

Article 9

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Chargement de l'exécution de l'arrêté

Résumé Deux responsables doivent s'assurer que les règles de l'arrêté sont appliquées et publiées

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et le directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 décembre 2022.

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,

B. Bonaimé

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale,

L. Vagner Shaw