La fréquentation maximale journalière en baigneurs des baignades artificielles en système fermé, mentionnée à l'article D. 1332-49 du code de la santé publique est calculée selon les modalités définies en annexe I du présent arrêté.
Le directeur général de l'agence régionale de santé peut décider, à la demande de la personne responsable de la baignade artificielle, d'augmenter la fréquentation maximale journalière en baigneurs d'un facteur 2, au regard notamment de la qualité de l'eau de la baignade artificielle et des modalités de fonctionnement de l'installation.

Les installations sanitaires des baignades artificielles mentionnées à l'article D. 1332-52 sont définies à l'annexe II du présent arrêté.

Le règlement intérieur mentionné à l'article D. 1332-53 comporte a minima les prescriptions sanitaires définies en annexe III du présent arrêté.

Le présent arrêté entre en vigueur le 15 avril 2019.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.