Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé en date du 14 octobre 1998 :

Sont nommés en qualité de président et de président suppléant du conseil de discipline des praticiens des hôpitaux exerçant leur activité à temps partiel :

M. Pauti (Jean-Marie), conseiller d'Etat, en qualité de président ;

M. Benech (Jean-Marie), conseiller d'Etat en service extraordinaire, en qualité de président suppléant.

Sont nommés par le ministre chargé de la santé :

Inspection générale des affaires sociales

Titulaire : M. le docteur Bonan (Henri), inspecteur général des affaires sociales.

Suppléante : Mme le docteur Roquel (Thérèse), inspectrice générale des affaires sociales.

Médecins inspecteurs régionaux de la santé

Titulaire : Mme Tharaud-Pissavy (Françoise), médecin inspecteur régional de la santé du Limousin.

Suppléant : M. Demeuleemester (René), médecin inspecteur régional de la santé à la direction générale de la santé.

Représentants proposés de la Fédération hospitalière de France

Titulaire : M. le professeur Mornex (René), vice-président du conseil d'administration des hospices civils de Lyon (Rhône).

Suppléant : M. Gaussens (Jean-Philippe), directeur du centre hospitalier de Melun (Seine-et-Marne).

Membres représentant les personnels enseignants

et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires

a) Médecine et spécialités médicales

Titulaire : M. le professeur Ghisolfi (Jacques), centre hospitalier et universitaire de Toulouse (Haute-Garonne).

Suppléant : M. le professeur Mas (Jean-Louis), centre hospitalier Sainte-Anne (Paris).

b) Psychiatrie

Titulaire : Mme le professeur Vidailhet (Colette), centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle).

Suppléant : M. le professeur Sauvage (Dominique), centre hospitalier et universitaire de Tours (Indre-et-Loire).

c) Chirurgie et spécialités chirurgicales et odontologiques

Titulaire : M. le professeur Darbois (Yves), Assistance publique - hôpitaux de Paris, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière (Paris).

Suppléante : Mme le professeur Fekete (Claire), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Necker - Enfants malades (Paris).

d) Radiologie

Titulaire : M. le professeur Theron (Jacques), centre hospitalier et universitaire de Caen (Calvados).

Suppléant : M. le professeur Kalifa (Léon-Gabriel), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Saint-Vincent-de-Paul (Paris).

e) Biologie

Titulaire : Mme le professeur Glukman-Gatteno (Liliane), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Jean-Verdier, à Bondy (Seine-Saint-Denis).

Suppléant : M. le professeur Le Guludec (Dominique), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Bichat - Claude-Bernard (Paris).

f) Anesthésie-réanimation

Titulaire : Mme le professeur Laxenaire (Marie-Claire), centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle).

Suppléant : M. le professeur Dureuil (Bertrand), centre hospitalier et universitaire de Rouen.

Sont nommés en qualité de représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel :

a) Médecine et spécialités médicales

LISTE PRESENTEE PAR LA FNAP MALLARD, FEDERATION NATIONALE DES PRATICIENS DES HOPITAUX GENERAUX, MEMBRE DE LA CONFEDERATION DES HOPITAUX GENERAUX (CHG)

Titulaires :

M. Brunel (Eric), centre hospitalier de Quimper (Finistère) ;

M. Hamelin (Jean-Pierre), centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon (Vendée).

Mme Legoux (Agnès), centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret).

Suppléants :

M. Robert (Jean-François), centre hospitalier de Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle) ;

Mme Lebot (Brigitte), centre hospitalier de Voiron (Isère) ;

M. Boulot (Alain), centre hospitalier d'Alès (Gard).

LISTE PRESENTEE PAR LE SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS, CHIRURGIENS, SPECIALISTES ET BIOLOGISTES DES HOPITAUX PUBLICS (SNAM-HP) ET PAR L'INTERSYNDICAT NATIONAL DES PRATICIENS HOSPITALIERS (INPH)

Titulaires :

M. Charvet (Jean-Pierre), centre hospitalier de Hyères (Var) ;

M. Girault (Thierry), centre d'accueil et de soins de Nanterre (Hauts-de-Seine).

Suppléants :

M. Renard (Jean-François), centre hospitalier de Fourmies (Nord) ;

M. Beneton (Henri), centre hospitalier d'Alençon (Orne).

LISTE PRESENTEE PAR LA COORDINATION MEDICALE HOSPITALIERE (CMH) APPUYEE PAR LE FNSPBH, LE SNPHPT, LE SMH, LE SNH, LE SNMRHP, LE SNBHP, LE SNPHPU, LE SPS, LE SNMARHNU, LE SCH ET LE SMAF

Titulaire : M. Glikmanas (Michel), centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne).

Suppléante : Mme Bourgeois (Chantal), centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (Yvelines).

b) Psychiatrie

LISTE PRESENTEE PAR L'UNION SYNDICALE

DE LA PSYCHIATRIE

Titulaires :

M. Machto (Paul), établissement public de santé de Ville-Evrard, à Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis) ;

Mme Schyn (Martine), centre hospitalier de Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise).

Suppléants :

M. Collet (Alain), établissement public de santé Barthélemy-Durand, à Etampes (Essonne) ;

M. Fourcroy (Frédéric), établissement public de santé de Saint-André-lez-Lille (Nord).

LISTE PRESENTEE PAR L'UNION DES PSYCHIATRES PUBLICS APPUYEE PAR LE COLLECTIF INTERREGIONAL DES PSYCHIATRES DES HOPITAUX A TEMPS PARTIEL ET PAR LE SYNDICAT DES PSYCHIATRES DE SECTEUR (SPS)

Titulaires :

Mme Stoianoff-Nenoff (Laurence), centre psychothérapique de Nancy-Laxou (Meurthe-et-Moselle) ;

Mme Crochet (Françoise), centre hospitalier Gérard-Marchant, à Toulouse (Haute-Garonne).

Suppléants :

M. Zangl (Harro), centre hospitalier de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime) ;

M. Courtine (Pierre), centre hospitalier et universitaire de Saint-Etienne (Loire).

LISTE PRESENTEE PAR LE SNEP,

SYNDICAT DES PSYCHIATRES D'EXERCICE PUBLIC

Titulaire : Mme Anquetil (Nicole), centre hospitalier de Villejuif (Val-de-Marne).

Suppléante : Mme Andreu (Isabelle), centre hospitalier Sainte-Anne (Paris).

LISTE PRESENTEE PAR LE SYNDICAT DES PSYCHIATRES DES HOPITAUX SOUTENUE PAR LA CONFEDERATION DES HOPITAUX GENERAUX (CHG)

Titulaire : M. Pages (Maurice), centre hospitalier Gérard-Marchant, à Toulouse (Haute-Garonne).

Suppléante : Mme Massat-Samuelian (Catherine), centre hospitalier de La Timone, à Marseille (Bouches-du-Rhône).

c) Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie

LISTE PRESENTEE PAR L'UNION COLLEGIALE

DES CHIRURGIENS ET SPECIALISTES FRANÇAIS (UCCSF)

Titulaires :

M. Poullain (Jean-Charles), centre hospitalier intercommunal de Montreuil (Seine-Saint-Denis) ;

M. Dumontier (Christian), Assistance publique - hôpitaux de Paris, centre hospitalier et universitaire Saint-Antoine (Paris).

Suppléants :

M. Despujols (Patrick), centre hospitalier de Dax (Landes) ;

M. Daclin (Bernard), centre hospitalier de Saint-Avold (Moselle).

LISTE PRESENTEE PAR LE SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS, CHIRURGIENS, SPECIALISTES ET BIOLOGISTES DES HOPITAUX PUBLICS (SNAM-HP) ET PAR L'INTERSYNDICAT NATIONAL DES PRATICIENS HOSPITALIERS (INPH)

Titulaires :

M. Menezo (Aimé), centre hospitalier Esquirol, à Saint-Maurice (Val-de-Marne) ;

M. Beljean (Jean-Louis), centre hospitalier de Bayeux (Calvados).

Suppléants :

M. Parot (Jacques), centre hospitalier de Guéret (Creuse) ;

M. Dubart (Alain-Noël), centre hospitalier d'Armentières (Nord).

LISTE PRESENTEE PAR LA FNAP MALLARD, FEDERATION NATIONALE DES PRATICIENS DES HOPITAUX GENERAUX, MEMBRE DE LA CONFEDERATION DES HOPITAUX GENERAUX (CHG)

Titulaires :

M. Metretin (Daniel), centre hospitalier de Moulins (Allier) ;

M. Gau (Jacques), centre hospitalier de Saint-Gaudens (Haute-Garonne).

Suppléants :

M. Manipoud (Jean-Pierre), centre hospitalier de Chambéry (Savoie) ;

M. Courtiol (Gilles), centre hospitalier de Brive (Corrèze).

d) Radiologie

LISTE PRESENTEE PAR L'UNION DES MEDECINS HOSPITALIERS PRESENTEE PAR L'UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE MEDECINS DES HOPITAUX PUBLICS (UNSMHP) ET LE SYNDICAT NATIONAL DES PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS GENERAUX (SNPH-CHG) SOUTENUE PAR L'INPH

Titulaires :

M. Petit (Pierre), centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne) ;

M. Dumouchel (Michel), centre hospitalier intercommunal de Montreuil (Seine-Saint-Denis) ;

M. Dahan (Henri), Assistance publique - hôpitaux de Paris, centre hospitalier et universitaire hôpital Lariboisière (Paris) ;

M. Penalva (Alain), centre hospitalier de Valenciennes (Nord) ;

Mme de Montauzan Rivierre (Isabelle), centre hospitalier Sainte-Anne (Paris) ;

Mme Judet Hadkinson (Olivia), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Ambroise-Paré, à Boulogne (Hauts-de-Seine).

Suppléants :

M. Lemaire (Philippe), centre hospitalier d'Arras (Pas-de-Calais) ;

M. Haddad (Nicolas), hôpital départemental Stell, à Rueil-Malmaison (Yvelines) ;

M. Horlance (Xavier), centre hospitalier de Cambrai (Nord) ;

M. Nissen (Bernard), centre hospitalier de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or) ;

M. Foucart (Hubert), centre hospitalier de Lens (Pas-de-Calais) ;

M. Libessart (Dominique), centre hospitalier de Coutances (Manche).

e) Biologie

LISTE PRESENTEE PAR LE SYNDICAT NATIONAL DES BIOLOGISTES DES HOPITAUX, SOUTENUE PAR LA CONFEDERATION DES HOPITAUX GENERAUX (CHG)

Titulaires :

M. Cahour (Bernard), centre hospitalier de Landerneau (Finistère) ;

Mme Perroud (Martine), centre hospitalier de Bourganeuf (Creuse) ;

M. Godart (Francis), centre hospitalier de Gisors (Eure).

Suppléants :

Mme Kourta (Marie-Jeanne), centre hospitalier de Montauban (Tarn-et-Garonne) ;

M. Moritz (Pierre), centre hospitalier intercommunal de Lure-Luxeuil (Haute-Saône) ;

Mme Marmeth (Nadine), centre hospitalier d'Arpajon (Essonne).

LISTE PRESENTEE PAR L'UNION DES MEDECINS HOSPITALIERS PRESENTEE PAR L'UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE MEDECINS DES HOPITAUX PUBLICS (UNSMHP) ET LE SYNDICAT NATIONAL DES PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS GENERAUX (SNPH-CHG) SOUTENUE PAR L'INPH

Titulaires :

Mme Durand (Isabelle), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital de Sevran (Seine-Saint-Denis) ;

M. Thevenin (Marc), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Necker (Paris).

Suppléants :

Mme Henneton-Checoury (Arlette), Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Lariboisière (Paris) ;

M. Bali (Jean-Pierre), centre hospitalier et universitaire de Nîmes (Gard).

LISTE PRESENTEE PAR LA COOPERATION

MEDICALE HOSPITALIERE (CMH)

Titulaire : M. Arock (Michel), Assistance publique - hôpitaux de Paris, groupe hospitalier de La Pitié - La Salpêtrière (Paris).

Suppléante : Mme Billaudel (Sylviane), centre hospitalier et universitaire de Nantes (Loire-Atlantique).

f) Anesthésie-réanimation

LISTE PRESENTEE PAR LE SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS ANESTHESISTES-REANIMATEURS DES HOPITAUX NON UNIVERSITAIRES (SNARHNU) MEMBRE DE LA CONFEDERATION DES HOPITAUX GENERAUX (CHG), SOUTENUE PAR LA COORDINATION MEDICALE HOSPITALIERE (CMH)

Titulaires :

M. Caillard (Gilles), centre hospitalier de Gonesse (Val-d'Oise) ;

M. Lajarige (Vincent), centre hospitalier de Lillebonne (Seine-Maritime) ;

Mme Waisblat (Véronique), centre hospitalier de Montfermeil (Seine-Saint-Denis) ;

M. Verhaeghen (Bernard), centre hospitalier de Niort (Deux-Sèvres) ;

M. Gaudillat (François), centre hospitalier de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ;

Mme Frossard (Marie-Catherine), centre hospitalier de Toul (Meurthe-et-Moselle).

Suppléants :

Mme Hibbert (Françoise), centre hospitalier de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) ;

M. Guilmin (Bruno), centre hospitalier de Gonesse (Seine-Saint-Denis) ;

M. Jacquemin (Daniel), centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) ;

Mme Dabadie (Catherine), centre hospitalier de Bergerac (Dordogne) ;

M. Kerguen (Thierry), centre hospitalier de Pontoise (Val-d'Oise) ;

Mme Delalande (Catherine), centre hospitalier de Gonesse (Seine-Saint-Denis).

La durée du mandat des membres titulaires et suppléants nommés par le présent arrêté est de cinq ans à compter de la date du présent arrêté.