JORF n°0273 du 25 novembre 2023

Arrêté du 14 novembre 2023

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 3 janvier 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Espèces fruitières »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription de variétés fruitières au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées

Résumé Les variétés de fruits Babylove, Regalnat, Desiree et Collobrier sont inscrites dans un catalogue officiel pour 30 ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France pour une durée de trente ans les variétés fruitières désignées ci-après :

| LISTE 1 | | | | |---------|--------------------------|--------------------------|--------------------------| | Espèce | Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien| | Pommier | Babylove. |Agro Selection Fruits (FR)|Agro Selection Fruits (FR)| |Regalnat.|Agro Selection Fruits (FR)|Agro Selection Fruits (FR)| | |Desiree. | SARL Vernoge (FR) | SARL Vernoge (FR) | |

|LISTE 2| | | | |-------|------------|------------|--------------------------| |Espèce |Dénomination|Obtenteur(s)|Responsable(s) du maintien| |Olivier|Collobrier. | (inconnu) | Mairie de Collobrières |

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Article 2

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté doit être publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 14 novembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen