Arrête:
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JORF n°267 du 17 novembre 1990
Arrêté du 14 novembre 1990
Le ministre des postes, des télécommunications et de l'espace,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié par le décret no 51-1030 du 21 août 1951;
Vu le décret du 23 juin 1988 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 2 octobre 1990 relatif à la composition du Gouvernement;
Vu l'arrêté du 6 juillet 1989 portant nomination au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace,
Art. 1er. - Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions exercées par Mlle Carole Froucht en qualité de conseiller technique au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace.
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Art. 2. - Mme Marianne Rosa-Launay est nommée conseiller technique au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace.
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Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française et prend effet à compter du 1er novembre 1990.
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IL EST MIS FIN,SUR SA DEMANDE,AUX FONCTIONS EXERCEES PAR MELLE. FROUCHT CAROLE,EN QUALITE DE CONSEILLER TECHNIQUE.
MME. ROSA-LAUNAY MARIANNE EST NOMMEE CONSEILLER TECHNIQUE.
MODIFICATION IMPLICITE DE L'ARRETE DU 06-07-1989.
2EME GOUVERNEMENT MICHEL ROCARD.
Fait à Paris, le 14 novembre 1990.
PAUL QUILES