JORF n°116 du 19 mai 1991

Arrêté du 14 mai 1991

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt et du ministre de la recherche et de la technologie en date du 14 mai 1991, sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts:

En raison de leurs compétences scientifiques et techniques

M. Bichat (Hervé), directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique.
M. Vinconneau (Jean-Claude), ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, président du conseil d'administration de l'Agence de bassin Loire-Bretagne.
M. Combarnous (Michel), président du conseil scientifique et technique du Cemagref.

En qualité de membres représentant les secteurs de la production agricole,
aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
M. Guez (Gilbert), président du syndicat général des constructeurs de tracteurs et machines agricoles.
M. Fau (Michel), président de l'Association nationale pour le développement agricole.
M. Frouin (André), directeur de recherche à la société Bongrains, membre du comité Agrobio.
M. Solelhac (Camille), vice-président de l'Union nationale des fédérations de pêche.
M. Touzet (Georges), directeur général de l'Office national des forêts.

En qualité de représentants des organisations professionnelles

En qualité de membres de conseils élus des collectivités territoriales
M. Joseph (Jean-Pierre), député du Gers, président du conseil général du Gers, président-directeur général de la compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne.
M. Faure (Jean), sénateur-maire d'Autrans, président de l'Association nationale des élus de la montagne.

NOMINATION DE MEMBRES EN:

RAISON DE LEURS COMPETENCES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES: MM. BICHAT HERVE,VINCONNEAU JEAN-CLAUDE ET COMBARNOUS MICHEL.

EN QUALITE DE MEMBRES REPRESENTANTS LES SECTEURS DE LA PRODUCTION AGRICOLE,AQUACOLE ET FORESTRIERE,DES INDUSTRIES QUI LEUR SONT LIEES ET DE L'ENVIRONNEMENT: MM. GUEZ GILBERT,FAU MICHEL,FROUIN ANDRE,SOLELHAC CAMILLE,TOUZET GEORGES.

EN QUALITE DE REPRESENTANTS DES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES ET SYNDICALES DES DOMAINES DE COMPETENCE DU CEMAGREF: MM. BROS GILBERT ET EPRON DANIEL.

EN QUALITE DE MEMBRES DE CONSEILS ELUS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES: MM. JOSEPH (JEAN-PIERRE) ET FAURE JEAN.