Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 1, paragraphe 5, au « B. ― Endoprothèses aortiques pour les pathologies de l'aorte descendante », dans la rubrique « société COOK France » :

1. La date de fin de prise en charge du « 2 mai 2010 » figurant dans la nomenclature des codes 3138928, 3159528, 3119233, 3122301, 3101078, 3176320, 3170725, 3155170 est remplacée par celle du « 2 mai 2013 ».
2. Les codes 3130312, 3149435, 3149352, 3186940, 3127037, 3142344, 3167462 et 3122809 sont supprimés.
3. Avant le code 3138928, est insérée la phrase suivante :
   « La prise en charge est assurée pour les produits des gammes ZENITH TX2 et ZENITH TX2 PROFORM suivants : ».
4. Le paragraphe suivant, situé après le code 3122809, est supprimé :
   « La prise en charge de ZENITH TX2 PROFORM est assurée en cas de :
   ― anévrismes de plus de 6 cm de diamètre ;
   ― dissections aiguës lorsqu'il existe une indication opératoire ;
   ― ulcères pénétrants en cas de complications ;
   ― ruptures traumatiques de l'isthme dans un contexte de polytraumatisme.
   La réalisation de l'implantation doit être effectuée dans des centres ayant l'expertise des deux traitements endovasculaires et chirurgicaux, et disposant d'un plateau technique adéquat.
   Une réflexion multidisciplinaire doit être mise en œuvre, en particulier sur le risque de conversion chirurgicale et l'éventuel recours à une circulation extra-corporelle (CEC).
   La présence d'un collet proximal d'au moins 2 cm de longueur, permettant de poser l'endoprothèse doit être vérifiée.
   Les patients doivent être informés des avantages et inconvénients des techniques de réparations disponibles, que sont la chirurgie ouverte et la prothèse endo-aortique (PEA).
   Une surveillance annuelle par CT-scan, ou IRM + radiographie doit être réalisée.
   L'utilisation de l'endoprothèse ZENITH TX2 PROFORM est contre-indiquée chez les patients présentant une sensibilité ou une allergie connue à l'acier inoxydable, au polyester, à la brasure (étain, argent), au polypropylène, au nitinol ou à l'or et chez les patients présentant une infection systémique et qui peuvent donc présenter un risque plus élevé d'infection de l'endoprothèse endovasculaire.
   La prise en charge est assurée pour les produits suivants : ».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.