JORF n°67 du 20 mars 2005

Arrêté du 14 février 2005

Le ministre des solidarités, de la santé et de la famille,

Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 4211-1, L. 5112-1, L. 5125-24 et R. 5112-1 à R. 5112-14 ;

Vu l'arrêté du 1er juin 1982 modifié portant application de la dixième édition de la Pharmacopée française ;

Vu l'avis de la Commission nationale de la Pharmacopée en date du 1er octobre 2004 ;

Sur la proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 1er février 2005,

Arrête :

Article 1

Les monographies ci-dessous de la Pharmacopée française sont supprimées :
Arginine (aspartate d') ;
Bandes de gaze hydrophile de coton ;
Bandes de gaze hydrophile de coton et de viscose mate ;
Clofazimine ;
Dodécyle (gallate de) ;
Huile essentielle d'orange douce et le chromatogramme type VIII.E ;
Huile essentielle de térébenthine type Portugal ;
Hydrastis ;
Mitomycine ;
Octyle (gallate de) ;
Sodium (hydrogénophosphate de) anhydre ;
Tyrothricine.

Article 2

Les formules ci-dessous du Formulaire national sont supprimées :
Cachets de charbon-belladone ;
Cérat à la rose ;
Collyre au sulfate d'atropine à 1 % ;
Comprimés d'acide ascorbique à 0,50 g ;
Comprimés d'aminophénazone à 0,25 g ;
Comprimés d'amobarbital à 0,05 g ;
Comprimés de butobarbital à 0,10 g ;
Comprimés de charbon végétal à 0,50 g ;
Comprimés de chlorhydrate d'éphédrine à 0,01 g ;
Comprimés de chlorhydrate de pyridoxine à 0,25 g ;
Comprimés de chlorhydrate de thiamine à 0,25 g ;
Comprimés de chlorure d'ammonium à 0,50 g gastro-résistants ;
Comprimés de gluconate de calcium à 0,50 g ;
Comprimés de magnésie calcinée à 0,50 g ;
Comprimés de méthénamine à 0,50 g ;
Comprimés de méthionine à 0,25 g ;
Comprimés de nicotinamide à 0,05 g ;
Comprimés de phénazone à 0,50 g ;
Comprimés de phénobarbital à 0,01 g ;
Comprimés de salicylate de sodium à 0,50 g gastro-résistants ;
Comprimés de thiosulfate de magnésium à 0,50 g ;
Lavement alimentaire ;
Lavement purgatif ;
Pommade à l'essence de niaouli ;
Pommade au menthol ;
Pommade aux bourgeons de peuplier ;
Pommade composée au baume du Pérou ;
Pommade ophtalmique au sulfate d'atropine à 1 % ;
Pommade soufrée à la vaseline ;
Potion à l'acétate d'ammonium ;
Potion à l'iodure de potassium et à la caféine ;
Potion à la codéine et au baume de Tolu ;
Potion à la théophylline ;
Potion au chloral et au bromure de potassium ;
Potion au salicylate de sodium ;
Potion émulsive à l'huile de vaseline ;
Potion gazeuse ;
Sirop balsamique ;
Sirop d'acide citrique ;
Sirop d'acide tartrique ;
Sirop d'opium faible ;
Sirop de belladone ;
Sirop de bromoforme ;
Sirop de bromoforme composé ;
Sirop de bromure composé au chloral ;
Sirop de café ;
Sirop de chlorhydrate de codéthyline ;
Sirop de gaïacolsulfonate de potassium ;
Sirop de gomme ;
Sirop de punch ;
Sirop de ratanhia ;
Sirop iodotannique ;
Soluté d'acide chromique ;
Soluté d'acide picrique ;
Soluté de chlorure de benzalkonium à 2 % ;
Soluté injectable d'ouabaïne à 0,025 % ;
Soluté injectable de caféine à 25 % ;
Soluté injectable de camphosulfonate de sodium à 10 % ;
Soluté injectable de chlorhydrate de papavérine à 2 % ;
Soluté injectable de salicylate de sodium à 10 % ;
Soluté injectable de salicylate de sodium à 10 % et de glucose à 10 % ;
Soluté injectable de sulfate de spartéine à 5 % ;
Soluté injectable huileux de camphre à 10 % ;
Suppositoires de phénobarbital à 0,05 g.

Article 3

Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 14 février 2005.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

W. Dab