JORF n°269 du 19 novembre 1992
Arrêté du 13 octobre 1992
Par arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural et du ministre délégué au commerce et à l'artisanat en date du 13 octobre 1992, M. Gosselin (Lucien) est nommé membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture, au titre de représentant du commerce, en remplacement de M. Lebrun (Charles),
démissionnaire.
Le mandat de M. Gosselin (Lucien) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture.
M. GOSSELIN LUCIEN EST NOMME MEMBRE AU TITRE DE REPRESENTANT DU COMMERCE,EN REMPLACEMENT DE M. LEBRUN CHARLES,DEMISSIONNAIRE.
LE MANDAT DE M. GOSSELIN LUCIEN PRENDRA FIN EN MEME TEMPS QUE CELUI DES AUTRES MEMBRES DU CONSEIL DE DIRECTION.