Section précédente

Section parente

Arrêté du 13 novembre 2024

modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 relatif à la formation des infirmiers et du personnel relevant de structures de soins ou de prévention habilités à réaliser les examens de détection antigénique du paludisme en des lieux éloignés de tout laboratoire de biologie médicale de la Guyane

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour les examens de biologie médicale en Guyane

Résumé. Un arrêté de novembre 2024 met à jour les règles d'un règlement de décembre 2016 concernant les examens de biologie médicale, notamment en Guyane.

La ministre de la santé et de l'accès aux soins,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 6211-4 (Examens médicaux d'urgence dans les zones à risque), D. 6211-6 (Tests de diagnostic rapides dans les zones éloignées) et D. 6211-7 (Formation pour les examens biologiques en zones isolées) ;

Vu l'arrêté du 1er décembre 2016 relatif à la formation des infirmiers et du personnel relevant de structures de soins ou de prévention habilités à réaliser les examens de détection antigénique du paludisme en des lieux éloignés de tout laboratoire de biologie médicale de la Guyane ;

Vu l'avis de la directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 30 avril 2024 ;

Vu l'avis de la Commission nationale de biologie médicale en date du 14 juin 2024 ;

Vu l'avis du Haut Conseil des professions paramédicales en date du 30 mai 2024,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 1er décembre 2016

Résumé. Des règles ont été changées dans un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er décembre 2016Art. 1Arrêté du 1er décembre 2016Art. 2Arrêté du 1er décembre 2016Art. 3
- Arrêté du 1er décembre 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

En vigueur depuis le 29 novembre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement des annexes de l'arrêté du 1er décembre 2016

Résumé. Les annexes de l'arrêté de 2016 sont remplacées par celles de l'arrêté de 2024.

Les annexes de l'arrêté du 1er décembre 2016 susvisé sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

En vigueur depuis le 29 novembre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera mis en ligne.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté ancien

Résumé. Un arrêté de novembre 2024 met à jour un règlement de décembre 2016.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles par un nouvel arrêté

Résumé. Un nouvel arrêté change les règles en place.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles par un nouvel arrêté

Résumé. Un nouvel arrêté change des règles d'un ancien arrêté pour les actualiser.

Fait le 13 novembre 2024.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

G. Emery

En vigueur depuis le vendredi 29 novembre 2024

Arrêté du 13 novembre 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
Annexe
Annexe