JORF n°0074 du 28 mars 2024

Arrêté du 11 mars 2024

Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,

Vu l'arrêté du 8 septembre 2005 portant création d'un certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture ;

Vu l'arrêté du 30 juin 2014 modifié portant création de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime fixant ses conditions de délivrance et les modalités d'admission dans les sections de cette spécialité ;

Vu l'arrêté du 30 juin 2014 modifié portant création de la spécialité « maintenance des systèmes électro-navals » du brevet de technicien supérieur maritime fixant ses conditions de délivrance et les modalités d'admission dans les sections de cette spécialité ;

Vu l'arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2019 modifié portant création de la spécialité « maritime » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « électromécanicien marine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Sur proposition de l'inspecteur général de l'enseignement maritime,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du jury national pour les certifications maritimes

Résumé Le jury pour les examens maritimes est composé de plusieurs personnes, dont des experts nommés par la directrice régionale.

Le jury national relatif à la spécialité « maritime » du certificat d'aptitude professionnelle et au certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture est constitué comme suit :

| Président : | Gilbert GABRIEL |Professeur de l'enseignement maritime|Bureau des examens maritimes| |:---------------|:---------------------|:------------------------------------|:---------------------------| |Vice-président :|Jean-Frédéric BOUILLON|Professeur de l'enseignement maritime|Bureau des examens maritimes|

|Membres titulaires :|Abdelkader ZEGHDOUDI|LPM Boulogne sur mer| |:-------------------|:-------------------|:-------------------| | |Jean-Pierre GEISMAR | LPM Cherbourg | | | Emmanuelle LOIRAT | LPM Saint-Malo | | | Nadine LE RAZAVET | LPM Paimpol | | | Olivier LAHAYE | LPM Etel | | | Johan MASSON | LP Guérande | | | Pénélope RODRIGUEZ | LPM Ciboure | | | Dominique GROISARD | EFM Les Sables/Yeu |

|Membres suppléants :| Marc GOURET | LPM Fécamp | |:-------------------|:---------------|:---------------| | |Stéphane JEANTON|LPM Le Guilvinec| | | Julien BRANGER | LPM Nantes | | |Pierre PAITRAULT|LPM La Rochelle | | |Eymeric CASTAING| LPM Sète |

Ce jury sera complété par des personnalités qualifiées de la profession, nommées par la directrice interrégionale de la mer Nord Atlantique - Manche Ouest.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du jury national pour les spécialités maritimes du baccalauréat professionnel

Résumé L'article dit qui fait partie du jury pour les examens maritimes du bac pro.

Le jury national relatif à la première délibération des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion des entreprises maritimes commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion des entreprises maritimes pêche », « électromécanicien marine » et « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel est constitué comme suit :

| Président : | Gilbert GABRIEL |Professeur de l'enseignement maritime|Bureau des examens maritimes| |:---------------|:---------------------|:------------------------------------|:---------------------------| |Vice-président :|Jean-Frédéric BOUILLON|Professeur de l'enseignement maritime|Bureau des examens maritimes|

|Membres titulaires :|Abdelkader ZEGHDOUDI|LPM Boulogne sur mer| |:-------------------|:-------------------|:-------------------| | |Jean-Pierre GEISMAR | LPM Cherbourg | | | Emmanuelle LOIRAT | LPM Saint-Malo | | | Nadine LE RAZAVET | LPM Paimpol | | | Olivier LAHAYE | LPM Etel | | | Johan MASSON | LP Guérande | | | Pénélope RODRIGUEZ | LPM Ciboure | | | Dominique GROISARD | EFM Les Sables/Yeu |

|Membres suppléants :| Marc GOURET | LPM Fécamp | |:-------------------|:---------------|:---------------| | |Stéphane JEANTON|LPM Le Guilvinec| | | Julien BRANGER | LPM Nantes | | |Pierre PAITRAULT|LPM La Rochelle | | |Eymeric CASTAING| LPM Sète |

Ce jury sera complété par des personnalités qualifiées de la profession, nommées par la directrice interrégionale de la mer Nord Atlantique - Manche Ouest.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du jury national pour les spécialités maritimes du baccalauréat professionnel

Résumé Le jury pour certaines spécialités maritimes du bac professionnel est composé de professeurs et de professionnels qualifiés.

Le jury national relatif à la seconde délibération des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion des entreprises maritimes commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion des entreprises maritimes pêche », « électromécanicien marine » et « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel est constitué comme suit :

| Président : | Gilbert GABRIEL |Professeur de l'enseignement maritime|Bureau des examens maritimes| |:---------------|:---------------------|:------------------------------------|:---------------------------| |Vice-président :|Jean-Frédéric BOUILLON|Professeur de l'enseignement maritime|Bureau des examens maritimes|

|Membres titulaires :| Jean LAMOTHE |LPM Nantes| |:-------------------|:---------------|:---------| | |Stéphanie THOMAS|LPM Nantes| | | | | | Membre suppléant : |Stéphane GOUGEON|LPM Nantes|

Ce jury sera complété par des personnalités qualifiées de la profession, nommées par la directrice interrégionale de la mer Nord Atlantique - Manche Ouest.

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du jury national des brevets de technicien supérieur maritimes

Résumé L'article dit qui est dans le jury pour les brevets de technicien supérieur maritimes.

Le jury national relatif à la délibération des brevets de technicien supérieur maritimes spécialités « pêche et gestion de l'environnement marin » et « maintenance des systèmes électro-navals » est constitué comme suit :

| Président : | Gilbert GABRIEL |Professeur de l'enseignement maritime|Bureau des examens maritimes| |:---------------|:---------------------|:------------------------------------|:---------------------------| |Vice-président :|Jean-Frédéric BOUILLON|Professeur de l'enseignement maritime|Bureau des examens maritimes|

|Membres titulaires :| Philippe CALONNEC | LPM Fécamp | |:-------------------|:-------------------|:---------------| | | David CHAUVET |LPM La Rochelle | | | Bruno GLOAGUEN |LPM Le Guilvinec| | |Jean-Jacques RIUTORT| LPM Bastia |

|Membres suppléants :|Clément CALMETTES| LPM Sète | |:-------------------|:----------------|:-------------| | | Ludovic CALOIN | LPM Boulogne | | | Julien THIRION |LPM Saint-Malo|

Ce jury sera complété par des personnalités qualifiées de la profession, nommées par la directrice interrégionale de la mer Nord Atlantique - Manche Ouest.

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Localisation et secrétariat des jurys d'examen maritime

Résumé Les jurys d'examen maritime se réunissent à Nantes et la direction générale des affaires maritimes s'occupe de l'administration.

Les jurys se réunissent à Nantes dans les locaux du bureau des examens maritimes de la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture, qui assure le secrétariat des jurys.

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Chargé de l'exécution

Résumé Le directeur des affaires maritimes doit appliquer ce décret et le publier.

Le directeur général des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 11 mars 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du bureau des examens maritimes,

G. Gabriel