JORF n°0016 du 19 janvier 2023

Arrêté du 11 janvier 2023

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 4 avril 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Betteraves et chicorée industrielle »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Transfert de variétés de betterave sucrière

Résumé Les variétés Bison et Boa de betterave sucrière peuvent maintenant être produites en France pour l'exportation.

Sont transférées de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés de betterave sucrière Bison, Boa.

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Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées

Résumé Certaines variétés de betteraves et chicorées restent sur une liste officielle pendant cinq ans.

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2023, l'inscription des variétés désignées ci-après :

- betterave fourragère : Bolero, Brunium, Géante blanche, Geante rouge, Jaune d'eckendorf, Jaune g.de vauriac, Rouge d'eckendorf ;
- betterave sucrière : Anaconda, Bartavelle, Cadillac, Chevalier, Diamenta, Elanta, Garrot, Macumba, Muraille, Okapi, Papaye, Papillon, Rivolta, Shannon, Skipper, Steel, Zephyr ;
- chicorée industrielle : Obsidienne.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Certaines variétés de betteraves et de chicorée restent dans le catalogue officiel pour cinq ans de plus.

Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2023, l'inscription des variétés désignées ci-après :

- betterave sucrière : Amelie, Bersea, Bison, Boa, Desprez poly n, Gazelle, H poly 1, Kampai, Leopard, Mammut, Oscarpoly, Panther, Polybelga, Sherif, Symbol, Tribel, Zoom ;
- chicorée industrielle : Porphyre.

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Article 4

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Radiation des variétés de plantes cultivées en France

Résumé Certaines variétés de betteraves et de chicorée ne sont plus sur la liste officielle mais peuvent encore être vendues jusqu'en 2025.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

- betterave fourragère : Kyros, Viridis ;
- betterave sucrière : Amarok, Atalante, Beetle, Bergson, Carioca, Cedre, Chaplin, Charcot, Cherokee, Crocus, Dumas, Fjord, Frelon, Herisson, Hibiscus, Lama, Magellan, Marmotte, Meleze, Musset, Ocelot, Orchidee, Orque, Peuplier, Pinguin, Sanetta, Scarabee, Smetana, Wallaby, Zanzibar, Zoulou ;
- chicorée industrielle : Azurite, Malachite, Quena.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.

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Article 5

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Radiation de variétés de betterave sucrière

Résumé Cet arrêté retire plusieurs types de betteraves sucrières de la liste des plantes cultivées en France.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés de betterave sucrière Acajou, Astral, Banff, Canyon, Coconut, Masaï, Palmier, Rafal, Safari, Suricate, Tigris.

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Article 6

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Remplacement du Responsable du Mainten de Variétés de Betterave

Résumé DLF Beet Seed ApS (DK) est maintenant responsable des variétés de betterave fourragère Alpes, Energarci, Enermax et Kyros.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « DLF Beet Seed ApS (DK) » pour les variétés de betterave fourragère Alpes, Energarci, Enermax, Kyros.

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Article 7

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Publication de l'arrêté au Journal Officiel

Résumé Cet arrêté doit être publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 11 janvier 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation,

M. Faipoux