JORF n°0298 du 18 décembre 2024

Arrêté du 11 décembre 2024

La ministre de la santé et de l'accès aux soins et le ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé du 9 juillet 2024,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des conditions d'utilisation et ajout de produits pour les implants articulaires de hanche

Résumé Les implants de hanche AVANTAGE ont une nouvelle option d'insert, et un nouveau produit, le VIVACIT-E, est remboursé jusqu'en 2026.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », dans la rubrique « Société ZIMMER BIOMET (ZIMMER) » :

a) Dans le paragraphe : « CONDITIONS D'UTILISATION », les dispositions : « Les cupules de la gamme AVANTAGE sont associées à un insert acétabulaire en polyéthylène conventionnel de haute densité ARCOM (insert AVANTAGE) ou à un insert en polyéthylène de haute densité (UHMW PE) hautement réticulé (dose irradiation de 100 Kgy) infusé à la vitamine E (insert AVANTAGE E1). » sont remplacées par les dispositions : « Les cupules de la gamme AVANTAGE sont associées à un insert acétabulaire en polyéthylène conventionnel de haute densité ARCOM (insert AVANTAGE) ou à un insert en polyéthylène de haute densité (UHMW PE) hautement réticulé (dose irradiation de 100 Kgy) infusé à la vitamine E (insert AVANTAGE E1) ou à un insert en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E (insert VIVACIT-E). » ;
b) Le produit suivant est ajouté :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3123660|Hanche, double mobilité, ZIMMER, VIVACIT-E, insert, diam. 28 mm.
DESCRIPTION
L'insert est en polyéthylène de haute densité hautement réticulé (dose d'irradiation de 100 kGy) et stabilisé avec de la vitamine E visant à fournir une résistance à l'oxydation et à réduire l'usure.
Il est de forme hémisphérique et est congruent entre la cupule et la tête fémorale. Son bord interne présente un chanfrein et le bord externe est rayonné. Un bourrelet interne permet la rétentivité par déformation lors de l'impaction.
L'insert VIVACIT-E POUR COTYLE AVANTAGE peut être utilisé avec des têtes fémorales de de 28 mm. Il est stérile et à usage unique.
L'épaisseur minimale de l'insert varie de 4,8 à 15,8 mm selon les tailles.
MODALITÉS DE PRESCIPTION ET D'UTILISATION
Selon la notice du marquage CE, le dispositif implantable VIVACIT-E POUR COTYLE AVANTAGE est IRM compatible sous conditions.
RÉFERÉNCES PRISES EN CHARGE
110031009 ; 110031010 ; 110031011 ; 110031012 ; 110031013 ; 110031014 ; 110031015 ; 110031016 ; 110031017 ; 110031018 ; 110031019 ; 110031020.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.|

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé L'arrêté prend effet treize jours après sa publication.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté doit être publié pour être officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 décembre 2024.

La ministre de la santé et de l'accès aux soins,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

L'adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C.-E. Barthelemy

Le ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech