Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 10 octobre 1991, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse:

Pour représenter le département de la Haute-Savoie, en qualité de membre titulaire: M. Meylan (Michel), en remplacement de M. Decarre (Max);

Pour représenter le département du Var, en qualité de membre suppléant: M.

Orsini (Paul), en remplacement de M. Foucher (Louis);

Pour représenter les usagers au titre des sociétés d'aménagement régional,

en qualité de membre suppléant: M. Plantey (Jacques), en remplacement de M.

Arvieu (André).

NOMINATION DE MEMBRES POUR REPRESENTER:

LA HAUTE-SAVOIE: M. MEYLAN MICHEL (TITULAIRE) EN REMPLACEMENT DE M. DECARRE MAX.

LE VAR: M. ORSINI PAUL (SUPPLEANT),EN REMPLACEMENT DE M. FOUCHER LOUIS.

LES USAGERS,AU TITRE DES SOCIETES D'AMENAGEMENT REGIONAL:

M. PLANTEY JACQUES, (SUPPLEANT),EN REMPLACEMENT DE M. ARVIEU ANDRE.