JORF n°269 du 20 novembre 1998

Arrêté du 10 novembre 1998

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche et de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat en date du 10 novembre 1998, M. Nitard (Régis) est nommé membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture, au titre de représentant du commerce, en remplacement de M. Gosselin (Lucien), décédé.

Le mandat de M. Nitard (Régis) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture.

M. NITARD REGIS EST NOMME MEMBRE AU TITRE DE REPRESENTANT DU COMMERCE,EN REMPLACEMENT DE M. GOSSELIN LUCIEN.

LE MANDAT DE M. NITARD REGIS PRENDRA FIN EN MEME TEMPS QUE CELUI DES AUTRES MEMBRES DU CONSEIL DE DIRECTION DE L'ONIFLHOR.