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Arrêté du 1 juillet 2002

Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, et notamment les articles L. 311-1 à L. 311-3 et L. 311-5 ;

Vu le décret n° 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;

Vu l'arrêté du 27 mars 1991 relatif aux programmes de mathématiques des classes de première et terminale F1, F2, F3, F4, F5, F6, F7, F7, F8, F9, F10, F12 ;

Vu l'arrêté du 27 mars 1991 relatif aux programmes de mathématiques des classes de première et terminale G et H ;

Vu l'arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes des classes de première et terminale de la série STT ;

Vu l'arrêté du 10 juin 1994 relatif au programme de mathématiques de la classe terminale des séries ES, L, S, SMS, STI, STL, STT ;

Vu l'arrêté du 1er août 1997 relatif au programme de mathématiques des classes de première et terminale de la spécialité arts appliqués en série STI ;

Vu l'arrêté du 1er août 1997 relatif au programme de mathématiques des classes de première et terminale de la spécialité génie optique en série STI ;

Vu l'avis du Conseil national des programmes du 28 mai 2002 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 6 juin 2002,

Arrête :

Les programmes définis par les arrêtés des 27 mars 1991, 10 juillet 1992, 10 juin 1994 et 1er août 1997 susvisés sont modifiés conformément à l'annexe du présent arrêté.

Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Modification des arrêtés des 27-03-1991, 10-07-1992, 10-06-1994 et 01-08- 1997 conformément à l'annexe du présent arrêté.

Fait à Paris, le 1er juillet 2002.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire,

J.-P. de Gaudemar

Arrêté du 1 juillet 2002
Article 1
Article 2