JORF n°159 du 10 juillet 2002

Arrêté du 1 juillet 2002

Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, et notamment les articles L. 311-1 à L. 311-3 et L. 311-5 ;

Vu le décret n° 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;

Vu l'arrêté du 27 mars 1991 relatif aux programmes de mathématiques des classes de première et terminale F1, F2, F3, F4, F5, F6, F7, F7, F8, F9, F10, F12 ;

Vu l'arrêté du 27 mars 1991 relatif aux programmes de mathématiques des classes de première et terminale G et H ;

Vu l'arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes des classes de première et terminale de la série STT ;

Vu l'arrêté du 10 juin 1994 relatif au programme de mathématiques de la classe terminale des séries ES, L, S, SMS, STI, STL, STT ;

Vu l'arrêté du 1er août 1997 relatif au programme de mathématiques des classes de première et terminale de la spécialité arts appliqués en série STI ;

Vu l'arrêté du 1er août 1997 relatif au programme de mathématiques des classes de première et terminale de la spécialité génie optique en série STI ;

Vu l'avis du Conseil national des programmes du 28 mai 2002 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 6 juin 2002,

Arrête :

Article 1

Les programmes définis par les arrêtés des 27 mars 1991, 10 juillet 1992, 10 juin 1994 et 1er août 1997 susvisés sont modifiés conformément à l'annexe du présent arrêté.

Article 2

Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Modification des arrêtés des 27-03-1991, 10-07-1992, 10-06-1994 et 01-08- 1997 conformément à l'annexe du présent arrêté.

Fait à Paris, le 1er juillet 2002.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire,

J.-P. de Gaudemar